Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 19Bureau de la Revue des eaux et forêts, 1893 - Fishery law and legislation |
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... valeur , le reste des terrains fores- tiers . Les pins d'Alep peuplent les massifs les plus étendus dans les trois dé- partements . Ils forment avec les chênes verts , à une distance variant de 60 à 120 kilomètres du littoral , des ...
... valeur , le reste des terrains fores- tiers . Les pins d'Alep peuplent les massifs les plus étendus dans les trois dé- partements . Ils forment avec les chênes verts , à une distance variant de 60 à 120 kilomètres du littoral , des ...
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... valeur . Il y a eu bien des tâtonnements et des essais mal- heureux avant qu'un résultat fût obtenu ; mais enfin la question des chênes- liège a fait des progrès manifestes ; leurs produits sont appelés à donner à la colonie un revenu ...
... valeur . Il y a eu bien des tâtonnements et des essais mal- heureux avant qu'un résultat fût obtenu ; mais enfin la question des chênes- liège a fait des progrès manifestes ; leurs produits sont appelés à donner à la colonie un revenu ...
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... valeur , et qui restent ainsi improductives , quand elles ne deviennent pas , < en certains points , une cause de danger pour la sécurité publique . » En 1886 , M. le général Ritter lit un nouveau rapport sur la question des terrains à ...
... valeur , et qui restent ainsi improductives , quand elles ne deviennent pas , < en certains points , une cause de danger pour la sécurité publique . » En 1886 , M. le général Ritter lit un nouveau rapport sur la question des terrains à ...
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... valeur des forêts . Nous ne partageons pas davantage l'illusion de M. le Conservateur des forêts d'Alger qui assigne à 3.113.230 fr . la valeur du pâturage exercé dans le courant de 1888 dans les forêts domaniales , et fixant à 1 fr ...
... valeur des forêts . Nous ne partageons pas davantage l'illusion de M. le Conservateur des forêts d'Alger qui assigne à 3.113.230 fr . la valeur du pâturage exercé dans le courant de 1888 dans les forêts domaniales , et fixant à 1 fr ...
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... point de vue forestier , le service technique aurait dû rester chargé de la conservation et de la mise en valeur des forêts proprement dites , du re- · peuplement et du reboisement , tandis qu'il a été 30 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... point de vue forestier , le service technique aurait dû rester chargé de la conservation et de la mise en valeur des forêts proprement dites , du re- · peuplement et du reboisement , tandis qu'il a été 30 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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13e arrondissement 1er mai 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents et préposés agents forestiers Algérie algériennes amendes applicable Arabes arrêté article Attendu autorisation bétail Bogain bois bornage brigadiers broussailles cahier des charges chasseurs forestiers chef de cantonnement chênes-liège Code forestier colonisation commission communaux communes condamnations conservateur des forêts coupes Cour d'appel d'Angers décret délimitation délit délits département d'Oran Directeur des Forêts dispositions écobuages épicéas forêts domaniales frais Gouverneur général grade grade militaire hectares incendies indemnité indigènes jugement juillet l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'agent l'amende l'application l'art l'article l'État Lavernat législation lieu loi du 26 loi du 9 massifs mètres militaires ministre de l'Agriculture MONSIEUR LE CONSERVATEUR Moynet paiement paragraphe pâturage pension personnel pin d'Alep préfet préposés forestiers présente loi prévu procès-verbal d'adjudication produits propriétaires propriété Quintaine régime forestier Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service des forêts service forestier seulement spéciales suivant sursis terrains tion Tribunal