Loi portant fixation du budget extraordinaire de la guerre (nouvelle dotation)..... 36 Projet de budget pour l'exercice 1890.. 149 Loi ouvrant sur l'exercice 1889 des crédits extraordinaires à l'occasion de l'Exposition universelle... 383 Loi relative à l'exercice financier... 145 Situation des exercices 1887 et 1888..... Loi relative à la construction des chemins vicinaux. Évaluation des produits de l'exercice 1889. . Recettes et dépenses comparées des exercices 1876 à 1887. (Dia- Les contributions directes et les taxes assimilées (exercice 1888) Les contributions directes et les taxes assimilées (situations men- Les revenus de l'État (situations mensuelles)... 44, 178, 274, 396, 512 et 622 Les frais de perception des administrations financières en 1889... ...... 405 485 170 273 259 171 172 43, 395, 511 et 621 Mouvement général des fonds, Loi concernant la conversion de la dette tunisienne.. L'amortissement depuis 1871 Les bons du Trésor. Variations du taux de l'intérêt... Les bons du Trésor. - Émissions et circulations de 1852 à 1888 .... 147 410 257 258 Achats et ventes de rentes effectués pour le compte des départements.. 58 et 419 1888.... 488 487 Bases des contributions directes et des taxes assimilées en 18 62, 189, 347, 404, 510 et 586 Les patentes en 1888.. L'évaluation des propriétés bâties.. La propriété bâtie à Paris.... Contributions indirectes. 214 Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant les années 1888 et 1887.... Droits sur les boissons... Production des alcools en 1888 et 1887.. Le sucrage des vins et des cidres avant la fermentation. Statistique des fabriques, entrepôts et magasins de vente soumis aux 303 614 596 506 493 76 Douanes. Loi modifiant le tarif général des douanes (seigle et farines de seigle). 385 385 Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la 386 Le commerce extérieur de la France en 1888. 53 Le commerce extérieur. Situations mensuelles. 56, 184, 284, 412, 520 et 630 Le tableau décennal du commerce.. Monnaies françaises, coloniales et étrangères fabriquées en 1888 60 286 DOCUMENTS D'ORIGINES DIVERSES. Loi ouvrant sur l'exercice 1889 des crédits extraordinaires à l'occasion de l'Exposition universelle.... Loi approuvant une convention ayant pour objet l'émission de 1,200,000 bons munis de tickets d'entrée à l'Exposition. . . L'Exposition universelle de 1889. Entrées payantes et gratuites. (Diagrammes.)... Loi et décret concernant les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni.... 383 381 486 et 584 390 Loi relative à la taxe des lettres officielles non affranchies... Décret rattachant l'hygiène publique au Ministère de l'intérieur et les 387 38 392 39 388 La situation financière des départements en 1886. . . . . 190 Recettes et dépenses (1885), emprunts et dettes (1886).... 197 ... Les recettes des chemins de fer en 1888 et 1887..... Situations hebdomadaires des principaux comptes de la Banque de Dépôts de titres à la Banque de France de 1853 à 1884.... Montant annuel des escomptes commerciaux de la Banque de France depuis 1800..... La Caisse nationale d'épargne... Les caisses d'épargne privées. La caisse Lafarge.. Les forêts de l'État, des communes et des établissements publics... Les Ministres des finances depuis cent ans. 71 418 63 64 68 70 185 188 74 72 1 Les recettes des théâtres et spectacles de Paris (1848-1888). [Diagramme.].. 77 ... Les opérations de la Chambre de compensation des banquiers de Paris depuis 1872.. 420 II. COLONIES, PAYS SOUS LE PROTECTORAT DE LA FRANCE. Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie.. Décret relatif au régime douanier des îles Saint-Pierre et Miquelon.. 148 Le tarif douanier de l'Indo-Chine.... Les budgets de l'Indo-Chine (1889).... 535 541 L'organisation des conseils d'arrondissement en Cochinchine.. Le tarif douanier de la Guadeloupe. Le commerce extérieur de Madagascar en 18 1888. La revision du régime douanier du Sénégal Le commerce des colonies françaises en 1887.. III. ÉTRANGER. Allemagne. Le budget et les crédits extraordinaires pour 1889-90 (Empire et 356 532 632 425 421 et 528 Prusse).... La dette publique de l'Empire.. Le commerce extérieur.. Le régime des alcools.. L'assurance obligatoire contre la vieillesse et les infirmités.. L'assurance ouvrière contre la maladie en 1887 Le monnayage en 1888 et 1887 .. .... La propriété bâtie à Berlin... Les dépenses publiques des six principaux États de l'Europe. Les crédits pour la réorganisation de la flotte Les dépenses publiques des six principaux États de l'Europe. Le commerce extérieur du Royaume-Uni.. La conversion des rentes 3 p. o/o... Les taxes successorales..... 442 556 662 364 92 557 365 366 368 91 237 245 443 246 542 426 430 359 542 85 431 558 564 Le droit à l'obtention des pensions civiles... La question monétaire.. . Le prix de la terre.. Les prix et les salaires. 565 et 654 (chiffres rectifiés). 655 Loi sur les titres d'emprunts à primes et sur les billets de loterie.... . . . 444 543 Budget. Dette.-Commerce. - Mouvement des affaires (1868-1888). - Espagne. Le projet de budget pour 1889-90. Les résultats de l'exercice 1887-88.. La réorganisation de l'Administration et de la comptabilité des finances de l'Etat... 672 572 253 471 95 376 378 254 Le commerce extérieur.... 669 Inde anglaise. L'opium et le budget.. 1/2 |