La dette du Canada (1868-1888)... L'emprunt de 175 millions de roubles (or) en Russie. Les émissions publiques en 1888... Diagrammes. Recettes et dépenses comparées des exercices 1876 à 1887.. 673 479 233 259 588 L'Exposition universelle de 1889. - Entrées payantes et gratuites... 486 et 584 Les recettes des théâtres et spectacles de Paris (1848-1888). Domaine. Les forêts de l'État, des communes et des établissements publics . . . Douanes. 592 77 ..... 72 Loi modifiant le tarif général des douanes (seigle et farines de seigle)... La consommation du café ... La consommation du thé.... Décret relatif au régime douanier des îles Saint-Pierre et Miquelon... 385 385 414 416 148 Le commerce extérieur de l'Autriche-Hongrie de 1878 à 1887. . Les bons du Trésor. Émissions et circulations de 1852 à 1888.... 258 La situation financière des départements.. 190 La situation financière des communes. 197 Loi sur les titres d'emprunts à primes et sur les billets de loterie en 444 L'emprunt de 175 millions de roubles (or) en Russie.. Les émissions publiques en 1888 479 233 Expositions. Loi a Loi ouvrant des crédits extraordinaires à l'occasion de l'Exposition. . . L'Exposition universelle de 1889. -Entrées payantes et gratuites. Le Ministère des finances à l'Exposition. L'Administration des manufactures de l'État. (Diagrammes.)... Faillites. Le mouvement des affaires et ses fluctuations annuelles en Angleterre. Pages. 381 383 581 486 et 584 587 431 L'organisation des conseils d'arrondissement en Cochinchine. La revision du régime douanier au Sénégal. Les dettes publiques des colonies anglaises. La réforme des finances locales en Italie.. Les dazi di consumo en Italie.... Recettes et dépenses (1885) 197 356 425 361 97 450 Forêts. Les forêts de l'État, des communes et des établissements publics... Histoire financière. Les Ministres des finances en France depuis cent ans... Les Ministres des finances en Angleterre depuis cent ans.. 72 84 Le progrès des revenus de l'État en Angleterre depuis huit cents ans.. 568 643 Impôts (en général). Evaluation des produits de l'exercice 1889 Les frais de perception des administrations financières en 1889.. Les exemptions d'impôt foncier dans les départements phylloxérés . 282 488 Les patentes en 1888.... 487 La propriété bâtie à Paris. La réforme des impôts directs en Prusse.. La revision des revenus de la propriété bâtie en Italie.. BULL. DE STAT. 214 443 667 45 Impôts indirects. Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant les années 1888 et 1887 ........ Statistique des fabriques, entrepôts et magasins de vente soumis aux exercices des agents des contributions indirectes. Droits sur les boissons.... Les fabriques de sucre et leurs procédés de fabrication.. Le sucrage des vins et cidres avant la fermentation... Le régime des alcools en Allemagne.. La revision du régime des sucres en Belgique... L'impôt sur la saccharine en Belgique... Les dazi di consumo en Italie..... Le régime fiscal des alcools en Italie. Impôts sur le revenu et sur le capital Les taxes successorales en Angleterre.... Législation. Pages. 303 493 614 جود 506 364 436 636 450 106 558 Les exemptions d'impôt fancier dans les départements phylloxérés Les forêts de l'État, des communes et des établissements publics. . . . . La propriété rurale et les Hæferolle en Allemagne et en Autriche-Hongrie... 368 La conversion des rentes 3 p. o/o en Angleterre.. 431 Loi sur les titres d'emprunts à prime et sur les billets de loterie en 444 La réorganisation de l'administration et de la comptabilité des finances de l'Etat en Espagne. La revision des revenus de la propriété bâtie en Italie.. L'emprunt de 175 millions de roubles (or) en Russie... 479 Les nouvelles taxes postales en Russie... 477 Lois et projets de lois. Le budget de l'exercice 1889. Loi portant fixation du budget extraordinaire de la guerre (nouvelle dotation).. Projet de budget pour l'exercice 1890. Loi relative à l'exercice financier.... Loi ouvrant des crédits extraordinaires à l'occasion de l'Exposition.. 5 36 149. 145 383 Loi approuvant une convention ayant pour objet l'émission de Loi modifiant le tarif général des douanes (seigle et farine de seigle).. 381 385 385 Loi relative à la construction des chemins vicinaux... 485 Loi relative à la taxe des lettres officielles non affranchies. 387 Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie.... 386 Loi et décret concernant les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni . . . . . 390 Projet de loi concernant l'impôt du timbre en Prusse.. Le timbre sur les conversions d'obligations de sommes en Autriche- L'impôt sur la saccharine en Belgique.... La revision du régime des sucres en Belgique. La suppression de la Caisse des pensions en Italie. 245 569 636 436 448 Métaux précieux et monnaies. Monnaies françaises, coloniales et étrangères fabriquées en 1888... 60 286 63 Situations hebdomadaires des principaux comptes de la Banque de 64 Décret relatif à l'échange des bijoux et objets précieux avec les colonies ou établissements français. Situations bimensuelles de la Banque d'Angleterre pendant l'année 1888.... 637 360 643 Le mouvement des affaires et ses fluctuations annuelles en Angleterre. Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie.. 386 Le commerce extérieur de la Grèce.. 669 Octrois. Produits de l'octroi de Paris en 1 1888... Or. (Voir BANQUES, MÉTAUX PRÉCIEUX ET MONNAIES.) Les patentes en 1888.. Patentes. Pago-. 76 487 Pensions. Le droit à l'obtention des pensions civiles en Angleterre.. 564 448. Personnel. Le Ministère des finances à l'Exposition. — L'Administration des manufactures de l'État. (Diagramme.).. 587 Le recensement des employés civils et militaires de l'État en Italie.... 99 Postes et télégraphes. Loi relative à la taxe des lettres officielles non affranchies... 387 39. Décret relatif à la correspondance officielle des fonctionnaires publics.. 38 185 Décret relatif à l'échange des bijoux et objets précieux avec les colonies ou établissements français. 392 Loi et décret concernant les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni ..... Les résultats financiers du service postal en 1887 (Union internationale). 483 Prix. Achats et ventes de rentes effectués pour le compte des départements.. 58 et 419 Le mouvement des affaires et ses fluctuations annuelles en Angleterre. 431 |