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JOURNAL

DES

AVOUÉS.

1

On dépose les exemplaires exigés par la loi pour la conservation du droit de propriété.

PARIS, IMPRIMERIE DE DECOURCHANT,

Rus d'Erfurth, do 1, près de l'Abbaye.

DES

AVOUÉS,

DIVISÉ EN TROIS PARTIES

CONTENANT :

LA PREMIÈRE, DES DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS D'UN GRAVE

INTÉRÊT, ET DES REVUES DE L'ÉTAT DE LA JURISPRUDENCE SUR TOUTES

LES MATIÈRES DE PROCÉDURE, DANS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE;
LA SECONDE, DES ARRÊTS ET DISSERTATIONS SUR LES DÉPENS ET

TAXES ET SUR LES LOIS ORGANIQUES DU DÉCRET DE 1807;
LR TROISIÈME, LES LOIS, ORDONNANCES, DÉCISIONS ET ARRÊTS

SUR DES MATIÈRES DE PROCÉDURE CIVILE QU COMMERCIALE.

RÉDIGÉ PAR

ADOLPHE CHAUVEAU,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION,

Auteur du Commentaire du Tarif,

du Code forestier expliqué, etc.

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A PARIS,
AU BUREAU DU JOURNAL DES AVOUÉS,

RUE COQUILLÈRE, N° 27,

4832

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SIGNES ET ABRÉVIATIONS.

scary basnila, Pho't it ,

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rims en Gavir ten 4.1 J. A. Journal des Avoués (tomes i à 41 inclusivement,

les el premiers par ordre alphabétique, et les ig autres

par ordre chronologique). J. E. D. Extrait textuel du Journal de PEnregistrement et des

Y
Domaines.
neob silda1928'1 ab

, C. C. *** Code civil.

gorabe anoitonci C. P. C. Code de procédure civileges'i $7.5

$ 9: CTB:* , vì
C. Comm. Code de commerce,

.in
C. I. C. Code d'instruction criminelle.
C. P. Code pénal.
C. F. Code forestier.

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Nota. Les trois parties n'auront qu'une seule pagination.

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1

DES AVOUES. .

AVERTISSEMENT.

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Le mérite d'un recueil d'arrêts në consiste pas seulement å rapporter chaque piois les décisions rendues par la Cour de cassation et les Cours royales; le rédacteur doit compte à ses abonnés de ses travaux et de son expérience; la jurisprudence est un labyrinthe dans lequel le lecteur veut être conduit par des observations sagement combinées avec l'esprit et le texte de la loi ; ćette tâche est plus délicate qu'on ne le pensé généralement, et şi elle ne fait pas acquérir le titre d'auteur à celui qui l'accomplit, elle doit au moins lui mériter la reconnaissance des membres barreau.

Pénétré de ces vérités, nous avons cherché dans notre recueil à remplir les devoirs de l'arrêtiste.

La bienveillance avec laquelle nos travaux ont été accueillis nous fait une obligation de rechercher les suffrages de nos lecteurs par de nouveaux efforts.

Voici le plan que nous nous proposons de suivre pour lapnée 1832 et les années suivantes :

Le journal sera divisé en trois parties.

DANS LA PREMIÈRE, sous le titre de Revue de la jurisprudence, nous examinerons, par ordre alphabétique et successivement, l'état actuel de la jurisprudence sur chaque partie de la procédure; nous y joindrons l'examen des principales question's sle procédure et d'organisation judiciaire qui nous seront soumises.

LA SECONDE sera consacrée aux'arrêts, jugemens et décisions sur la taxe et les dépens, mis en harmonie avec les opinions que nous avons développées dans le Commentaire du Tarif. Nous y insérerons également les critiques de notre doctrine qui nous seront adressées, et nos réponses.

DANS LA TROISIÈME enfin, nous continuerons à rapporter la jurisprudence quotidienne de la Cour de cassation et des Cours royales, accompagnée d'observations critiques.

Pour atteindre le but que nous nous proposons, et pour que ņotre recueil contienne autant d'arrêts qu'il en a contenu jusqu'à présent, notre Administration a da se soumettre à de très grands sacrifices ; elle n'a pas hésité ; les caractères et la justification

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