Archives parlementaires de 1787 à 1860Librairie administrative de Paul Dupont, 1887 - France |
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... le droit de venir nous égorger ( Rires ironiques à droite ... Président . Je consulte l'Assemblée sur le fond de l'article ; j'en donne ... Monsieur le Président , « Depuis le 14 septembre 1790 , nous sommes débarqués en France . Le seul ...
... le droit de venir nous égorger ( Rires ironiques à droite ... Président . Je consulte l'Assemblée sur le fond de l'article ; j'en donne ... Monsieur le Président , « Depuis le 14 septembre 1790 , nous sommes débarqués en France . Le seul ...
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... un terme à notre détention . Nos sacrifices sont incalculables : 6 de nos col- lègues ont payé un éternel tribut au changement de climat et nos ressources sont dès longtemps épuisées . Nous vous conjurons , Monsieur le Président , de ...
... un terme à notre détention . Nos sacrifices sont incalculables : 6 de nos col- lègues ont payé un éternel tribut au changement de climat et nos ressources sont dès longtemps épuisées . Nous vous conjurons , Monsieur le Président , de ...
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... le jour de l'Ascension . C'étaient précisément les exhortations du sage et ... Monsieur , les faits tels qu'ils se sont passés . Comme ils ne manqueront ... Président , de con- sulter l'Assemblée sur la proposition que j'ai l'honneur de ...
... le jour de l'Ascension . C'étaient précisément les exhortations du sage et ... Monsieur , les faits tels qu'ils se sont passés . Comme ils ne manqueront ... Président , de con- sulter l'Assemblée sur la proposition que j'ai l'honneur de ...
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... le décret du Corps lé- gislatif qui ordonne le licenciement . Plusieurs ... Président fait donner lecture , par un de MM . les secrétaires , d'une ... Monsieur le Président , « Il existe dans la ci - devant maréchaussée des affaires ...
... le décret du Corps lé- gislatif qui ordonne le licenciement . Plusieurs ... Président fait donner lecture , par un de MM . les secrétaires , d'une ... Monsieur le Président , « Il existe dans la ci - devant maréchaussée des affaires ...
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... le Corps législatif . Je le supplie de prendre cette importante matière en ... Président lève la séance à trois heures . ASSEMBLÉE NATIONALE . PRÉSIDENCE ... Monsieur le Président , « Nous nous hâtons de vous instruire d'une mesure que ...
... le Corps législatif . Je le supplie de prendre cette importante matière en ... Président lève la séance à trois heures . ASSEMBLÉE NATIONALE . PRÉSIDENCE ... Monsieur le Président , « Nous nous hâtons de vous instruire d'une mesure que ...
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Common terms and phrases
Alexandre de Beauharnais Applaudissements article ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats aura avez Cazalès champart chargé Charles de Lameth ci-devant citoyens colonies comité de Constitution commissaires compte corps administratifs Corps législatif cret déclaration délibérer demande députés dime directoire directoire du département district donne lecture finances fonctionnaires publics fonctions garde nationale gauche gendarmerie nationale général intérêts j'ai l'abbé Maury l'amendement l'armée l'article l'Assem l'assemblée coloniale l'Assemblée nationale l'Etat l'ordre du jour législature lesdits liquidation livres Louis XIV Malouet membres ment Messieurs millions ministre mis aux voix Monsieur d'Orléans Monsieur le Président Monsieur le régent motion municipalité Murmures nation officiers ordonne paroisse payement peine Pelletier-Saint-Fargeau Port-au-Prince pourra préopinant présent décret procès-verbal projet de décret propose proposition propriétaire question préalable raison rapport rapporteur redevance reine d'Espagne remboursement rentes renvoi royaume Saint-Fargeau Saint-Jean-d'Angély séance sera puni serment seront seul sieur somme teur tion titre Trésor public tribunal voix et adopté vres