香味味味 TABLE Des Livres & des Titres de l'Ordonnance contenus Des Edits, Déclarations, Ordonnances, Arrêts du Confeil & Réglemens RRÊT qui excepte les jurifdictions d'Amirauté de la créa Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Régle- ment qui eft à la fuite. liv. 1, tit. 1, art. 1, Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies, avec défen- ses aux Gouverneurs de l'y troubler. ibid. 17123 Sept. Déclaration en faveur de M. l'Amiral contre la Compagnie des Indes. Même liv. 1, tit. 1, art. 9, Amirauté, V. Amendes, Droits, Confignation, Greffe. Réglement portant établiffement des fieges d'Amirauté aux ifles Arrêt pour l'Amirauté de Dunkerque, compétence. liv. 1, tit. 1694 31 Janv. Lettres-patentes en conformité. ibid. 1728 13 Juillet. Arrêt d'évocation au Confeil pour le Réglement des contefta- tions fur la compétence entre les Amirautés & les Officiers 1750 19 Avril. Arrêt du Confeil pour la compétence. liv. 1, tit. 2, article 1, 1745-4 Mai. Ancrage. Arrêt portant nouveau Réglement pour le droit d'ancrage appartenant à M. l'Amiral, liv. 1, tit. 1, art. II, p. 95 & 96. Aumônier. ibid. 1694 2 Juin. Ordonnance qui oblige de prendre un aumônier pour tous voya ges de long cours, &c. liv. 2, tit. 2, art. 1, p. 441 & 442. 1701 2 Fév. Ordonnance femblable, lorsqu'il y a 30 hommes d'équipage. pag. 442. 1702 30 Août. Autre Ordonnance pour les corfaires de 100 tonneaux ibid. pag. 442. 1705 11 Mars. Autre Ordonnance auffi pour la courfe fur les bâtimens d'un pont & demi & de 60 hommes d'équipage. ibid. P. 443. 1709 17 Juillet. Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier. pag. 443. 1717 5 Juin. 1717 8 Juin. ibid. Réglement qui oblige de prendre un aumônier pour les voyages C 1725 15 Août. 1736 7 Avril. 1740 18 Octo. 1746 24 Mars. Cabotage. 1740 18 O&o. Ordonnance qui fixe les limites du petit cabotage & régle les formalités à obferver pour la réception des maîtres destinés à cette navigation. liv. 2, tit. 1, art. 1, pag. 359. 1727 23 Janv. Réglement pour la navigation au petit cabotage. liv. 2, tit. 7, pag. 492. Calfat, Charpentier. 1726 23 Nov. Lettres - Patentes fur Arrêt, portant Réglement pour les calfats de Marseille liv. 2, tit. 9, art. 7, pag. 563 & fuiv. Capitaine. Réglement concernant la réception des maîtres, capitaines & pag. 362. 1745 25 Mai. Ordonnance fur ce qui doit être obfervé par les maîtres ou capitaines entrans dans les rades où il y a des vaiffeaux du Roi. Même liv. 2, tit. 1, art. 16, pag. 413. 1721 8 Avril. Ordonnance qui leur défend de tirer des coups de canon dans les rades des Colonies fans néceffité. Même tit. 1, art. 20, 1720 Juillet. Edit par lequel le Roi s'en eft réfervé la nomination, liv 1, tit. 9 art. 16, Chirurgien. pag. 243. 1717 5 Juin. Réglement concernant les chirurgiens qui doivent être embarqués fur les vaiffeaux marchands, liv. 2, tit. 6, art. 2, 1714 8 Juin. Lettres-Patentes fur ce Réglement. ibid. Claffes, V. Conduite, Matelots & Loyers. pag. 475. pag. 476. Code Noir, V. Négres. 1685 Mars, Edit appellé Code Noir, liv. 2, tit. 1, art. 16, pag. 405. Colonies, Commerce. 1698 20 Août. 1717 Avril. 1721 8 Avril. Réglement pour le commerce & la navigation des Colonies, Lettres-Patentes fur le même fujet. ibid. pag. 395 & fuiv. art. 20, pag. 420. 1759 11 Juillet. Réglement pour la police & difcipline des équipages des navires expédiés pour les colonies de l'Amérique, liv. 2, tit. 7, art. 3 pag. 511 & fuiv. 1742 19Juillet. Ordonnance qui régle la maniere de payer la folde des équipages des navires défarmés aux colonies. liv. 3, tit. 4, art. 10, pag. 682. 1745 12 Juin. Déclaration au fujet des dettes de cargaison aux ifles de l'Amérique, liv. 1, tit. 13, art. 3, 1712 3 Sep. 1707 26 Nov. Compagnie des Indes. pag. 313. Déclaration contre cette compagnie en faveur de M. l'Amiral. Arrêt qui affujettit les vaiffeaux de la compagnie des Indes à pag. 272. Compétence |