Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page iv
... établis chez les différentes nations ; & pour le faire avec fruit , il falloit prendre parti au milieu de la contrariété de leurs pratiques , retrancher ce qu'il y avoit d'imparfait , éclaircir ce qui étoit obfcur , adapter à nos mœurs ...
... établis chez les différentes nations ; & pour le faire avec fruit , il falloit prendre parti au milieu de la contrariété de leurs pratiques , retrancher ce qu'il y avoit d'imparfait , éclaircir ce qui étoit obfcur , adapter à nos mœurs ...
Page vi
... établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances étrangeres qui leur avoient fervi jufques - là ...
... établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances étrangeres qui leur avoient fervi jufques - là ...
Page 39
... établis fur les côtes maritimes de cette Province . Après la réunion à la Couronne , il fembloit que la charge d'Amiral de Bre- tagne devoit être réunie de plein droit à celle d'Amiral de France , d'autant plutôt que cette Province eft ...
... établis fur les côtes maritimes de cette Province . Après la réunion à la Couronne , il fembloit que la charge d'Amiral de Bre- tagne devoit être réunie de plein droit à celle d'Amiral de France , d'autant plutôt que cette Province eft ...
Page 50
... établis . III . I jouira pareillement de tout & tel droit de nomination & provifion , dont les Amiraux de France ont bien & deuëment joui fur les offices de l'Amirauté auxdits Sieges & Tables de Marbre . IV . Des amendes , confifcations ...
... établis . III . I jouira pareillement de tout & tel droit de nomination & provifion , dont les Amiraux de France ont bien & deuëment joui fur les offices de l'Amirauté auxdits Sieges & Tables de Marbre . IV . Des amendes , confifcations ...
Page 53
... établis dans les Juftices en général par Edits & Déclarations du Roi , & que pour y être fujettes , il faut qu'elles y foient nommément comprises . Maxime confirmée depuis dans toutes les oc- cafions , notamment par Arrêts du Confeil ...
... établis dans les Juftices en général par Edits & Déclarations du Roi , & que pour y être fujettes , il faut qu'elles y foient nommément comprises . Maxime confirmée depuis dans toutes les oc- cafions , notamment par Arrêts du Confeil ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage