Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Compétence , V. Amirauté & Contrebande . Conduite . 1728 10 Mai . Réglement au ...
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Compétence , V. Amirauté & Contrebande . Conduite . 1728 10 Mai . Réglement au ...
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de ... étranger . T. 1 , liv . I , tit . 10 , art . 3 ; 1725 15 Août . 1726 23 Avril . 1726 2 Sept. 1726 23 Nov. 1726 24 ...
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de ... étranger . T. 1 , liv . I , tit . 10 , art . 3 ; 1725 15 Août . 1726 23 Avril . 1726 2 Sept. 1726 23 Nov. 1726 24 ...
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. A tous ces encouragemens , Louis XIV . en joignit encore d'autres non moins ...
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. A tous ces encouragemens , Louis XIV . en joignit encore d'autres non moins ...
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de ... étranger & interlope , les uns en affignant des récompenfes à ceux qui fe conformeroient à la volonté du Roi , les ...
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de ... étranger & interlope , les uns en affignant des récompenfes à ceux qui fe conformeroient à la volonté du Roi , les ...
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... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. colonies Françoifes , à leur arrivée dans un des ports privilégiés pour ce ...
... étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. colonies Françoifes , à leur arrivée dans un des ports privilégiés pour ce ...
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ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage