Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... suivant l'ordre 1650 1 Févr . Chronologique . DECLARATION portant Réglement fur le fait de la navigation art . I , des prifes qui fe font en mer . Tom . 2 , liv . liv . 3 , tit . 9 , pag . 203 . pag . 49 . 1669 Novemb . Edit portant ...
... suivant l'ordre 1650 1 Févr . Chronologique . DECLARATION portant Réglement fur le fait de la navigation art . I , des prifes qui fe font en mer . Tom . 2 , liv . liv . 3 , tit . 9 , pag . 203 . pag . 49 . 1669 Novemb . Edit portant ...
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... Suivant le rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l'on en donne pour preuve , que lorfque Jacques Cartier toucha à Terre- » neuve en ...
... Suivant le rapport des auteurs , des pêcheurs Bafques fréquentoient » Terre - neuve , avant que Chriftophe Colomb eût trouvé le Nouveau - monde , » & l'on en donne pour preuve , que lorfque Jacques Cartier toucha à Terre- » neuve en ...
Page 22
... Suivant l'art . 9 , ces marchandises embarquées pour les colonies doivent être déchargées dans un an au plus tard , & le certificat en doit être rapporté écrit au dos de l'acquit - à - caution , par l'Intendant ou Commandant , & par les ...
... Suivant l'art . 9 , ces marchandises embarquées pour les colonies doivent être déchargées dans un an au plus tard , & le certificat en doit être rapporté écrit au dos de l'acquit - à - caution , par l'Intendant ou Commandant , & par les ...
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... Suivant l'art . 28 , les droits d'entrée qui auront été payés fur les marchandifes des colonies , ne feront point reftitués , quoiqu'elles paffent enfuite à P'étranger ; & elles feront même fujettes aux droits de fortie , excepté ...
... Suivant l'art . 28 , les droits d'entrée qui auront été payés fur les marchandifes des colonies , ne feront point reftitués , quoiqu'elles paffent enfuite à P'étranger ; & elles feront même fujettes aux droits de fortie , excepté ...
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... Suivant cette lifte , Gafpard de Coligny n'eft que le vingt - neuvieme Amiral , & cependant le Ferron en compte trente - trois jufqu'à lui , & du Cange quarante - un ; mais les dix premiers de la lifte de du Cange n'ont conftamment pas ...
... Suivant cette lifte , Gafpard de Coligny n'eft que le vingt - neuvieme Amiral , & cependant le Ferron en compte trente - trois jufqu'à lui , & du Cange quarante - un ; mais les dix premiers de la lifte de du Cange n'ont conftamment pas ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage