Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page ii
... François , que Cleirac eft le feul qui nous en ait tracé quelques regles pratiques ; tandis que les Anglois , les Allemands , les habitans des côtes de la mer du Nord & de la Baltique , les Espagnols & les Italiens fur - tout y ont fait ...
... François , que Cleirac eft le feul qui nous en ait tracé quelques regles pratiques ; tandis que les Anglois , les Allemands , les habitans des côtes de la mer du Nord & de la Baltique , les Espagnols & les Italiens fur - tout y ont fait ...
Page viii
... François Mayffoni Docteur ès droits & Avocat au fege de Mar- feille , en a donné auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir à l'Italien pour l'entendre . Il paroît ...
... François Mayffoni Docteur ès droits & Avocat au fege de Mar- feille , en a donné auffi une traduction , fous le titre de Confulat ; mais en fi mauvais François qu'il faut prefque toujours recourir à l'Italien pour l'entendre . Il paroît ...
Page xvi
... François n'ait fon mérite ; & c'eft pour cela auffi que Cafa regis qui l'a traduit en latin , l'a mis à la tête du troifieme volume de fes œuvres avec les notes de Vanléewen & de Mathieu de Vicq . Cet auteur Cafa regis , eft fans ...
... François n'ait fon mérite ; & c'eft pour cela auffi que Cafa regis qui l'a traduit en latin , l'a mis à la tête du troifieme volume de fes œuvres avec les notes de Vanléewen & de Mathieu de Vicq . Cet auteur Cafa regis , eft fans ...
Page xxxv
... François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit 8 , art . 1 , pag . 535 . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag ...
... François d'avoir des étrangers pour affociés dans leurs navires . T. 1 , liv . 2 , tit 8 , art . 1 , pag . 535 . Arrêt qui décharge les Amirautés des droits des receveurs des con- fignations . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 , art . 2 , pag ...
Page 2
... François premier , il n'y a que la petite Ordonnance de 1480 rendue uniquement en faveur de l'Amiral de Bourbon . Nous en avons deux de François premier , l'une de 1517 , & l'autre de 1543 ; toutes deux en faveur des Amiraux de la ...
... François premier , il n'y a que la petite Ordonnance de 1480 rendue uniquement en faveur de l'Amiral de Bourbon . Nous en avons deux de François premier , l'une de 1517 , & l'autre de 1543 ; toutes deux en faveur des Amiraux de la ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage