Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page ii
... greffe de l'Amirauté ; mais par - là même qu'ils étoient trop abondans étois furchargé . Je n'avois pas imaginé jufques - là , la multitude prodigieufe d'Ordonnances , Edits , Déclarations , Arrêts du Confeil , Réglemens , mémoires ...
... greffe de l'Amirauté ; mais par - là même qu'ils étoient trop abondans étois furchargé . Je n'avois pas imaginé jufques - là , la multitude prodigieufe d'Ordonnances , Edits , Déclarations , Arrêts du Confeil , Réglemens , mémoires ...
Page xxii
... Greffe . Réglement portant établiffement des fieges d'Amirauté aux ifles & colonies . liv . 1 , tit . 2 , art . I , Arrêt pour l'Amirauté de Dunkerque , compétence . liv . 1 , tit . pag . 109 . ibid . art . 10 , 1702 29 Juillet . Autre ...
... Greffe . Réglement portant établiffement des fieges d'Amirauté aux ifles & colonies . liv . 1 , tit . 2 , art . I , Arrêt pour l'Amirauté de Dunkerque , compétence . liv . 1 , tit . pag . 109 . ibid . art . 10 , 1702 29 Juillet . Autre ...
Page xxviii
... Greffe , Greffier . pag . 57 . 1690 25 Juil . Arrêt qui décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur les Greffes . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . pag . 55 . 1695 13 Déc . Autre Arrêt femblable . ibid . 1719 31 Janv . Arrêt ...
... Greffe , Greffier . pag . 57 . 1690 25 Juil . Arrêt qui décharge les Greffiers d'Amirauté des taxes fur les Greffes . liv . I , tit . 1 , art . 2 , pag . 54 . pag . 55 . 1695 13 Déc . Autre Arrêt femblable . ibid . 1719 31 Janv . Arrêt ...
Page xxxiii
... greffe . T. I , liv . 1 , tit . 4 , art . 11 , pag . 169 Réglement concernant la courfe , les avances de l'équipage & les parts de prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 Déclaration pour la compétence de l'Amirauté . T. I , 2 , art ...
... greffe . T. I , liv . 1 , tit . 4 , art . 11 , pag . 169 Réglement concernant la courfe , les avances de l'équipage & les parts de prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 Déclaration pour la compétence de l'Amirauté . T. I , 2 , art ...
Page 15
... greffe des Ami- rautés des lieux du départ des vaiffeaux , avec foumiffion de la part des Arma- teurs de ramener leurs navires , ou dans les mêmes ports ou en quelqu'autre du Royaume . Ce qui fut confirmé tant par autre Arrêt du 1 ...
... greffe des Ami- rautés des lieux du départ des vaiffeaux , avec foumiffion de la part des Arma- teurs de ramener leurs navires , ou dans les mêmes ports ou en quelqu'autre du Royaume . Ce qui fut confirmé tant par autre Arrêt du 1 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage