Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page v
... Janvier 1671 . M. d'Herbigny y eft déclaré Confeiller d'Etat , Maître des Requê- tes ordinaires de l'Hôtel , Commiffaire pour la vifite des ports & ha- vres du Ponant . " " Le Roi se propofant d'être informé , » non - feulement de l ...
... Janvier 1671 . M. d'Herbigny y eft déclaré Confeiller d'Etat , Maître des Requê- tes ordinaires de l'Hôtel , Commiffaire pour la vifite des ports & ha- vres du Ponant . " " Le Roi se propofant d'être informé , » non - feulement de l ...
Page xxxvi
... Janvier 1716 concernant la garde - côte . T. 2. liv . 4 , tit . 6 , art . 7 , pag . 514 . Ordonnance concernant les pilotins de la Rochelle . T. 1 , liv . 2 , 1723 20 Oct. 1724 5 Avril . 1725 6 Févr . art . 3 , tit . 4 , pag . 458 ...
... Janvier 1716 concernant la garde - côte . T. 2. liv . 4 , tit . 6 , art . 7 , pag . 514 . Ordonnance concernant les pilotins de la Rochelle . T. 1 , liv . 2 , 1723 20 Oct. 1724 5 Avril . 1725 6 Févr . art . 3 , tit . 4 , pag . 458 ...
Page xxxviii
... Janvier 1735 . Déclaration qui permet l'afage du filet nommé ret - traversier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 658 . Ordonnance concernant les mouffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 6 , pag . 368 . Déclaration ...
... Janvier 1735 . Déclaration qui permet l'afage du filet nommé ret - traversier ou chalut . T. 2 , liv . 5 , tit . 2 , art . 4 , pag . 658 . Ordonnance concernant les mouffes . T. 1 , liv . 2 , tit . 1 , art . 6 , pag . 368 . Déclaration ...
Page 4
... Janvier 1629 , furent inférés plufieurs articles tendans tout à la fois à établir l'ordre dans la marine Royale , & une bonne police dans la na- vigation marchande . ( a ) Dans la fuite le Cardinal de Richelieu fit dreffer divers Edits ...
... Janvier 1629 , furent inférés plufieurs articles tendans tout à la fois à établir l'ordre dans la marine Royale , & une bonne police dans la na- vigation marchande . ( a ) Dans la fuite le Cardinal de Richelieu fit dreffer divers Edits ...
Page 13
... Janvier 1672 , il leur fut attribué dix livres de gratification pour chaque tête de noirs qu'ils feroient paffer de la côte de Guinée aux Ifles , & 3 liv . au Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme ...
... Janvier 1672 , il leur fut attribué dix livres de gratification pour chaque tête de noirs qu'ils feroient paffer de la côte de Guinée aux Ifles , & 3 liv . au Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage