Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... LOUIS - JEAN - MARIE DE BOURBON , DUC DE PENTHIEVRE , AMIRAL DE FRANCE , Gouverneur & Lieutenant Général pour le Roi en fa Province de Bretagne . CONSEIGNEUR , CET Ouvrage , que VOTRE ALTESSE SERENISSIME a bien voulu me permettre de lui ...
... LOUIS - JEAN - MARIE DE BOURBON , DUC DE PENTHIEVRE , AMIRAL DE FRANCE , Gouverneur & Lieutenant Général pour le Roi en fa Province de Bretagne . CONSEIGNEUR , CET Ouvrage , que VOTRE ALTESSE SERENISSIME a bien voulu me permettre de lui ...
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... docEve , tivi , precs , Leux mene nage limenite de û proEe et ius concrèdit la pus bele te PAVOL BIOL SUNT AMOR a day a mat du voy and * MIX stalo te Louis XV , Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre PREFACE.
... docEve , tivi , precs , Leux mene nage limenite de û proEe et ius concrèdit la pus bele te PAVOL BIOL SUNT AMOR a day a mat du voy and * MIX stalo te Louis XV , Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre PREFACE.
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... de fa profondeur , que l'on ne peut fe laffer d'admirer dans notre Ordonnance . Elle eft fans contredit la plus belle de toutes celles de Louis XIV , I qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de ij PREFACE . TIT.
... de fa profondeur , que l'on ne peut fe laffer d'admirer dans notre Ordonnance . Elle eft fans contredit la plus belle de toutes celles de Louis XIV , I qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de ij PREFACE . TIT.
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... un avocat , que l'on ne nomme point , mais dont on rapporte cette fingularité ; favoir que Louis XIV . lui ayant donné pour récompenfe une charge de Maître des Requêtes , il avoit dans la fuite été obligé de s'en défaire IV PRE FACE .
... un avocat , que l'on ne nomme point , mais dont on rapporte cette fingularité ; favoir que Louis XIV . lui ayant donné pour récompenfe une charge de Maître des Requêtes , il avoit dans la fuite été obligé de s'en défaire IV PRE FACE .
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... Louis & le Comte de Tou- loufe , qui promirent de les faire garder & obferver . Mais il y a erreur dans l'une & l'autre date , puisqu'il y eft queftion de Louis VII , & que ce Prince n'arriva en Syrie que vers la fin de 1147 , & à ...
... Louis & le Comte de Tou- loufe , qui promirent de les faire garder & obferver . Mais il y a erreur dans l'une & l'autre date , puisqu'il y eft queftion de Louis VII , & que ce Prince n'arriva en Syrie que vers la fin de 1147 , & à ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage