Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page xxi
... bâtimens de mer . TIT . I. Du capitaine , maître ou patron . TIT . II . De l'aumônier . 320 pag . 353 . 439 . TIT . III . De l'écrivain . TIT . IV . Du pilote . 449 . 456 . TIT . V. Du contre - maître ou nocher . 467 ) TIT . VI . Du ...
... bâtimens de mer . TIT . I. Du capitaine , maître ou patron . TIT . II . De l'aumônier . 320 pag . 353 . 439 . TIT . III . De l'écrivain . TIT . IV . Du pilote . 449 . 456 . TIT . V. Du contre - maître ou nocher . 467 ) TIT . VI . Du ...
Page xxiii
... bâtimens d'un pont & demi & de 60 hommes d'équipage . ibid . P. 443 . 1709 17 Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . ibid . Réglement qui oblige de prendre un ...
... bâtimens d'un pont & demi & de 60 hommes d'équipage . ibid . P. 443 . 1709 17 Juillet . Lettre de M. de Pontchartrain fur le même fujet de l'aumônier . pag . 443 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . ibid . Réglement qui oblige de prendre un ...
Page xxv
... bâtimens fervans au transport des fels des gabelles . ibid . pag . 277 . Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . pag . 279 . 1726 24 Déc . Confignation . 1717 13 Mars ...
... bâtimens fervans au transport des fels des gabelles . ibid . pag . 277 . Déclaration au fujet des congés à délivrer pour les vaiffeaux conftruits ou achetés en pays étranger . ibid . pag . 279 . 1726 24 Déc . Confignation . 1717 13 Mars ...
Page xxvii
... bâtimens qu'ils emau gabelles , tis à prendre des congés de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1728 25 Mai . Arrêt femblable pour les pataches des fermes . liv . 1 , tit . 2 , art . pag . 137 . Fufils boucaniers ...
... bâtimens qu'ils emau gabelles , tis à prendre des congés de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1728 25 Mai . Arrêt femblable pour les pataches des fermes . liv . 1 , tit . 2 , art . pag . 137 . Fufils boucaniers ...
Page xxxvi
... bâtimens étrangers . T. 1 , liv . 1 , tit . 9 , p 222 . Ordonnance qui enjoint aux capitaines de prendre les matelots dé- gradés qui leur feront donnés par les Confuls . liv . 2 , tit . 7 , art . 10 , pag . 527 . Edit concernant les ...
... bâtimens étrangers . T. 1 , liv . 1 , tit . 9 , p 222 . Ordonnance qui enjoint aux capitaines de prendre les matelots dé- gradés qui leur feront donnés par les Confuls . liv . 2 , tit . 7 , art . 10 , pag . 527 . Edit concernant les ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage