Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page xii
... c'est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel ...
... c'est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel ...
Page xvii
... C'est auffi à quoi j'ai donné une attention finguliere . Et comme les Réglemens antérieurs fervent prefque toujours à mieux faire entendre les poftérieurs , & que d'ailleurs il eft des lec- teurs jaloux de vérifier les preuves , j'ai ...
... C'est auffi à quoi j'ai donné une attention finguliere . Et comme les Réglemens antérieurs fervent prefque toujours à mieux faire entendre les poftérieurs , & que d'ailleurs il eft des lec- teurs jaloux de vérifier les preuves , j'ai ...
Page xviii
... c'est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré- glemens antérieurs ou intermédiaires , avec les divers changemens qu'ils ont ...
... c'est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré- glemens antérieurs ou intermédiaires , avec les divers changemens qu'ils ont ...
Page 47
... C'est ainfi que cette charge éminente , par fon influence depuis ce temps - là , fur toutes les côtes des provinces maritimes du Royaume , & par la perception paifible de tous les droits qui lui ont été confervés lors de fon ...
... C'est ainfi que cette charge éminente , par fon influence depuis ce temps - là , fur toutes les côtes des provinces maritimes du Royaume , & par la perception paifible de tous les droits qui lui ont été confervés lors de fon ...
Page 48
... C'est ce qui réfulte de la tranfaction du 30 Août 1377 paffée entre l'Amiral Jean de Vienne & le Comte d'Eu ; transaction homologuée au Parlement , & que Fontanon a mife à la tête des Ordonnances concernant l'Amiral . C'eft auffi ce qui ...
... C'est ce qui réfulte de la tranfaction du 30 Août 1377 paffée entre l'Amiral Jean de Vienne & le Comte d'Eu ; transaction homologuée au Parlement , & que Fontanon a mife à la tête des Ordonnances concernant l'Amiral . C'eft auffi ce qui ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage