Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page xxiii
... Capitaine . Réglement concernant la réception des maîtres , capitaines & pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt qui caffe des Lettres de Maîtrise pour n'avoir pas obfervé les formalités prefcrites ibid . pag . 358 ...
... Capitaine . Réglement concernant la réception des maîtres , capitaines & pilotes . liv . 2 , tit . 1 , art . 1 , pag . 356 . Arrêt qui caffe des Lettres de Maîtrise pour n'avoir pas obfervé les formalités prefcrites ibid . pag . 358 ...
Page 13
... Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme le pays avoit encore befoin d'un fecours d'habitans , de vaches , de chevaux & d'âneffes , les armateurs avoient été chargés d'y en porter un certain nombre ...
... Capitaine qui les y conduiroit . En confidération de ces exemptions , comme le pays avoit encore befoin d'un fecours d'habitans , de vaches , de chevaux & d'âneffes , les armateurs avoient été chargés d'y en porter un certain nombre ...
Page 75
... Capitaine des vaiffeaux du Roi dans la marine du Ponent , pour raifon du dixieme d'une prife faite par ledit Sr ... Capitaine pris , moyennant une fomme qu'il promet payer , & dont il donne fa promeffe par écrit qui s'appelle billet de ...
... Capitaine des vaiffeaux du Roi dans la marine du Ponent , pour raifon du dixieme d'une prife faite par ledit Sr ... Capitaine pris , moyennant une fomme qu'il promet payer , & dont il donne fa promeffe par écrit qui s'appelle billet de ...
Page 185
... Capitaine de navire . Il faut donc pour l'intérêt de la navigation & du commerce maritime , que fans exception des jours de Fêtes & Dimanches , tout Capitaine puiffe être expédié au befoin , & qu'à cet effet les Bureaux où il doit ...
... Capitaine de navire . Il faut donc pour l'intérêt de la navigation & du commerce maritime , que fans exception des jours de Fêtes & Dimanches , tout Capitaine puiffe être expédié au befoin , & qu'à cet effet les Bureaux où il doit ...
Page 195
... capitaine qui a le plus de tort dans ces occafions ; c'eft celui qui lui prête un miniftere qu'il lui eft défendu d'exercer , auffi l'ufage eft - il de n'attaquer que ce dernier en laiffant le maître ou capitaine à l'écart . Ces fortes ...
... capitaine qui a le plus de tort dans ces occafions ; c'eft celui qui lui prête un miniftere qu'il lui eft défendu d'exercer , auffi l'ufage eft - il de n'attaquer que ce dernier en laiffant le maître ou capitaine à l'écart . Ces fortes ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage