Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page vii
... compte du travail pénible , affidu & opiniâtre qui m'a enfin fait arriver au terme : & fi d'un autre côté il donne trop de prife à la cenfure , mon intention pas été de faire valoir ces mêmes difficultés pour me fervir d'excufe . Je n ...
... compte du travail pénible , affidu & opiniâtre qui m'a enfin fait arriver au terme : & fi d'un autre côté il donne trop de prife à la cenfure , mon intention pas été de faire valoir ces mêmes difficultés pour me fervir d'excufe . Je n ...
Page 14
... compte de Sa Majefté . Un Arrêt du Confeil du 7 Décembre 1669 , avoit déjà invité les étrangers propriétaires de Navires , à venir s'établir dans quelque Port du Royaume , en leur offrant une gratification de cent fols auffi par tonneau ...
... compte de Sa Majefté . Un Arrêt du Confeil du 7 Décembre 1669 , avoit déjà invité les étrangers propriétaires de Navires , à venir s'établir dans quelque Port du Royaume , en leur offrant une gratification de cent fols auffi par tonneau ...
Page 33
... Comptes cote C ; ainfi la date que l'on trouve de 1368 dans le manuscrit & dans le P. Daniel ne doit s'entendre que de fa mort . IX . François le Perilleux en 1368. Du Cange date fes provifions du 3 Juil- let audit an . Il a raifon , c ...
... Comptes cote C ; ainfi la date que l'on trouve de 1368 dans le manuscrit & dans le P. Daniel ne doit s'entendre que de fa mort . IX . François le Perilleux en 1368. Du Cange date fes provifions du 3 Juil- let audit an . Il a raifon , c ...
Page 34
... Comptes , cote H. XVII . George de Châtelus , dit de Beauvais ou Beauvoir , grand partisan du Duc de Bourgogne en ... compte , comme de raifon , de Guillaume de la Pole , ni d'Edouard de Courtenay nommés Amiraux de France par le Roi d ...
... Comptes , cote H. XVII . George de Châtelus , dit de Beauvais ou Beauvoir , grand partisan du Duc de Bourgogne en ... compte , comme de raifon , de Guillaume de la Pole , ni d'Edouard de Courtenay nommés Amiraux de France par le Roi d ...
Page 36
... compte trente - trois jufqu'à lui , & du Cange quarante - un ; mais les dix premiers de la lifte de du Cange n'ont conftamment pas été Amiraux en titre . XXX . Honoré ou Honorat de Savoye , Marquis de Villars , Comte de Tende , fous ...
... compte trente - trois jufqu'à lui , & du Cange quarante - un ; mais les dix premiers de la lifte de du Cange n'ont conftamment pas été Amiraux en titre . XXX . Honoré ou Honorat de Savoye , Marquis de Villars , Comte de Tende , fous ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage