Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page xxv
... Congé . Arrêt qui affujettit à prendre des congés , les vaiffeaux du Roi frétés aux particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés ...
... Congé . Arrêt qui affujettit à prendre des congés , les vaiffeaux du Roi frétés aux particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés ...
Page xxvii
... congés de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1728 25 Mai . Arrêt femblable pour les pataches ... congé , & c . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1723 18 Oa . pag . 401 . pag . 402 & fuiv . Gardes minutes ...
... congés de M. l'Amiral . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1728 25 Mai . Arrêt femblable pour les pataches ... congé , & c . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 277 . 1723 18 Oa . pag . 401 . pag . 402 & fuiv . Gardes minutes ...
Page xxxv
... congé de l'Amiral fuffit , de ceux où il faut un paffe - port du Roi . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 272 & 273 . 1716 1 Mars . Réglement pour la diftribution des congés , & qui défend aux Con- Juls d'en donner . Tom . 1 ...
... congé de l'Amiral fuffit , de ceux où il faut un paffe - port du Roi . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 272 & 273 . 1716 1 Mars . Réglement pour la diftribution des congés , & qui défend aux Con- Juls d'en donner . Tom . 1 ...
Page 50
... congé fur tous les vaiffeaux qui partent des Ports & Havres du Royaume . VIII . Du pouvoir de commander l'une des armées navales de Sa Majefté à fon choix ; enfemble en ce cas d'ordonner des finances , ainfi que les généraux des armées ...
... congé fur tous les vaiffeaux qui partent des Ports & Havres du Royaume . VIII . Du pouvoir de commander l'une des armées navales de Sa Majefté à fon choix ; enfemble en ce cas d'ordonner des finances , ainfi que les généraux des armées ...
Page 64
... Congés . Tout vaiffeau équipé en guerre ou marchandise a donc besoin d'un congé de l'Amiral pour mettre en mer ; & s'il fortoit de quelque port du Royaume fans congé , il feroit fujet à la confifcation , fuivant la difpofition de l'art ...
... Congés . Tout vaiffeau équipé en guerre ou marchandise a donc besoin d'un congé de l'Amiral pour mettre en mer ; & s'il fortoit de quelque port du Royaume fans congé , il feroit fujet à la confifcation , fuivant la difpofition de l'art ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage