Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... cours te ne manquent pas erant a nome de Stuller dans me abertas , ` en es trurg . leirs as migne mesi . & . Contèl , Regièners , memores & mrs pets atineures & neures à notre Orionance , & me rates iy IIN Cei ce citos coll a la ...
... cours te ne manquent pas erant a nome de Stuller dans me abertas , ` en es trurg . leirs as migne mesi . & . Contèl , Regièners , memores & mrs pets atineures & neures à notre Orionance , & me rates iy IIN Cei ce citos coll a la ...
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... cours , & c . liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , p . 441 & 442 . 1701 2 Fév . Ordonnance femblable , lorsqu'il y a 30 hommes d'équipage . pag . 442 . 1702 30 Août . Autre Ordonnance pour les corfaires de 100 tonneaux ibid . pag . 442 . 1705 ...
... cours , & c . liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , p . 441 & 442 . 1701 2 Fév . Ordonnance femblable , lorsqu'il y a 30 hommes d'équipage . pag . 442 . 1702 30 Août . Autre Ordonnance pour les corfaires de 100 tonneaux ibid . pag . 442 . 1705 ...
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... cours & au grand cabotage . liv . 2 , tit . 7 , 1745 23 Juil . Autre Ordonnance qui exige un novice par 4 hommes d'équi- page . ibid . pag . 495 . pag . 495 & fuiv . 1759 12 Déc . Ordonnance concernant les novices qui s'embarqueront fur ...
... cours & au grand cabotage . liv . 2 , tit . 7 , 1745 23 Juil . Autre Ordonnance qui exige un novice par 4 hommes d'équi- page . ibid . pag . 495 . pag . 495 & fuiv . 1759 12 Déc . Ordonnance concernant les novices qui s'embarqueront fur ...
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... cours où il y a 25 hommes . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 441 & 442 . Lettres - patentes portant établissement du Confeil des prifes . T. 2 , tit . 9 , art . 21 , pag . 292 . Réglement pour la maniere de juger les prises ...
... cours où il y a 25 hommes . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 441 & 442 . Lettres - patentes portant établissement du Confeil des prifes . T. 2 , tit . 9 , art . 21 , pag . 292 . Réglement pour la maniere de juger les prises ...
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... cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . Lettres - patentes idem . ibid . 1717 13 Mars . 1717 Avril , 1717 5 Juin . & let . pat . du 8 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . 1718 26 Mars . pag . 444 ...
... cours où il y a 40 hommes d'équipage . T. 1 , liv . 2 , tit . 2 , art . 1 , pag . 443 . Lettres - patentes idem . ibid . 1717 13 Mars . 1717 Avril , 1717 5 Juin . & let . pat . du 8 . 1717 5 Juin . 1717 8 Juin . 1718 26 Mars . pag . 444 ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage