Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... dire la Jurifprudence nautique , mais encore , que quoique le commerce fur mer , prodigieufement augmenté depuis , ait fait naître une grande quantité d'efpeces particulieres , il n'a fallu pour les décider , que faire une jufte ...
... dire la Jurifprudence nautique , mais encore , que quoique le commerce fur mer , prodigieufement augmenté depuis , ait fait naître une grande quantité d'efpeces particulieres , il n'a fallu pour les décider , que faire une jufte ...
Page viii
... dire , 61 ans après Salomon . Quoiqu'il en foit , c'eft - là le berceau de la Jurifprudence nautique . On les trouve ces premieres loix dans plufieurs recueils , entr'autres en grec avec la traduction latine , à la tête des obfervations ...
... dire , 61 ans après Salomon . Quoiqu'il en foit , c'eft - là le berceau de la Jurifprudence nautique . On les trouve ces premieres loix dans plufieurs recueils , entr'autres en grec avec la traduction latine , à la tête des obfervations ...
Page 12
... dire , ayant été fupprimée dix ans après , l'objet que Louis XIV . s'étoit propofé en l'établiffant , s'étant trouvé rempli dans ce court intervalle . Cette derniere compagnie avoit dans fon partage , la feigneurie de nos Ifles de l ...
... dire , ayant été fupprimée dix ans après , l'objet que Louis XIV . s'étoit propofé en l'établiffant , s'étant trouvé rempli dans ce court intervalle . Cette derniere compagnie avoit dans fon partage , la feigneurie de nos Ifles de l ...
Page 30
... dire avec quelques auteurs , que de tout temps il y a eu des Amiraux en France , parce que nous avons eu peu de Rois qui , au befoin de temps à autre , n'ayent eu des flottes en mer . C'eft auffi dans ce fens que ceux qui ont voulu ...
... dire avec quelques auteurs , que de tout temps il y a eu des Amiraux en France , parce que nous avons eu peu de Rois qui , au befoin de temps à autre , n'ayent eu des flottes en mer . C'eft auffi dans ce fens que ceux qui ont voulu ...
Page 32
... dire pofitivement qu'il n'y en a pas eu d'autres avant lui . Mais que ce Pierre le Megue ou Miége ait été effectivement Amiral de France en titre , c'eft ce que prouvent non - feulement les liftes des Amiraux données par du Cange , le P ...
... dire pofitivement qu'il n'y en a pas eu d'autres avant lui . Mais que ce Pierre le Megue ou Miége ait été effectivement Amiral de France en titre , c'eft ce que prouvent non - feulement les liftes des Amiraux données par du Cange , le P ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage