Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page xii
... est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel ...
... est que Richard les auroit publiés en qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel ...
Page xiii
... est question dans cet Edit des naufrages , & les difpofitions qu'il contient , different effentiellement de celles des jugemens d'Oleron dans la partie concernant l'ufage qu'on devoit faire , de ce qui reftoit du naufrage , faute de ...
... est question dans cet Edit des naufrages , & les difpofitions qu'il contient , different effentiellement de celles des jugemens d'Oleron dans la partie concernant l'ufage qu'on devoit faire , de ce qui reftoit du naufrage , faute de ...
Page xiv
... est que de tout temps leurs décifions ont été extrêmement respectées en France ; & la preuve en réfulte de l'article ... est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en ...
... est que de tout temps leurs décifions ont été extrêmement respectées en France ; & la preuve en réfulte de l'article ... est beau- coup mieux digérée que la premiere , mais le fond eft le même à quelques changemens près . On la trouve en ...
Page xviii
... est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré- glemens antérieurs ou intermédiaires , avec les divers changemens qu'ils ont ...
... est - à - dire , des Ordonnances & Réglemens qui font loi aujourd'hui , & pour tout le refte , d'indiquer dans une notice fommaire & analytique , les Ré- glemens antérieurs ou intermédiaires , avec les divers changemens qu'ils ont ...
Page 28
... est étonnant que les négocians ne fe foient pas pourvus à ce fujet , pour faire régler le droit qui peut être légitimement perçu pour le contrôle des charte - parties , & qui naturellement ne devroit être exigé que fur le pied des ...
... est étonnant que les négocians ne fe foient pas pourvus à ce fujet , pour faire régler le droit qui peut être légitimement perçu pour le contrôle des charte - parties , & qui naturellement ne devroit être exigé que fur le pied des ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage