Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... fujet » . Il y a apparence auffi que les mémoires que prit M. Henri Lam- bert , Chevalier Seigneur d'Herbigny ... fujets navigateurs & négocians fur mer , » puffent être affurés que la juftice leur feroit exactement rendue , » > chargea ...
... fujet » . Il y a apparence auffi que les mémoires que prit M. Henri Lam- bert , Chevalier Seigneur d'Herbigny ... fujets navigateurs & négocians fur mer , » puffent être affurés que la juftice leur feroit exactement rendue , » > chargea ...
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... fujet aux Commif» faires qui feroient établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances ...
... fujet aux Commif» faires qui feroient établis par Sa Majefté , pour en décider , & for» mer enfuite un corps d'Ordonnances complet , qui pût fervir à l'a» venir aux Officiers de l'Amirauté , fans avoir recours aux Ordon» nances ...
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... fujet . ibid . pag . 395 & fuiv . Ordonnance qui défend aux capitaines de tirer des coups de canon dans les ades des colonies fans néceffité . Même tit . 1 , art . 20 , pag . 420 . 1759 11 Juillet . Réglement pour la police & difcipline ...
... fujet . ibid . pag . 395 & fuiv . Ordonnance qui défend aux capitaines de tirer des coups de canon dans les ades des colonies fans néceffité . Même tit . 1 , art . 20 , pag . 420 . 1759 11 Juillet . Réglement pour la police & difcipline ...
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... fujet des claffes & de la conduite à payer aux gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 Juil . 1707 26 ...
... fujet des claffes & de la conduite à payer aux gens de mer . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , pag . 679 . Ordonnance portant réglement des frais de conduite à payer aux gens de mer . ibid . 1743 1 Août . pag . 683 . 1702 25 Juil . 1707 26 ...
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... fujet . tit . 2 , art . 10 , 1728 14 Sept. Autre Arrêt en interprétation du précédent . ibid . liv . 3 , Convois . pag . 86 . pag . 137 . pag . 139 . pag . 661 . Ordonnance concernant les convois pour les ifles de l'Améri- que . liv ...
... fujet . tit . 2 , art . 10 , 1728 14 Sept. Autre Arrêt en interprétation du précédent . ibid . liv . 3 , Convois . pag . 86 . pag . 137 . pag . 139 . pag . 661 . Ordonnance concernant les convois pour les ifles de l'Améri- que . liv ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage