Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... Général pour le Roi en fa Province de Bretagne . CONSEIGNEUR , CET Ouvrage , que VOTRE ALTESSE SERENISSIME a bien voulu me permettre de lui dédier , ne pouvoit voir le jour fous de plus heureux aufpices . Toute la France , MONSEIGNEUR ...
... Général pour le Roi en fa Province de Bretagne . CONSEIGNEUR , CET Ouvrage , que VOTRE ALTESSE SERENISSIME a bien voulu me permettre de lui dédier , ne pouvoit voir le jour fous de plus heureux aufpices . Toute la France , MONSEIGNEUR ...
Page xviii
... général de 1716 , & à ce qui l'a fuivi ? A l'égard des prifes , des matelots & autres gens de mer , des con- gés , de la navigation & du commerce aux ifles , des devoirs des ca- pitaines , & c . quel cahos ne feroit - ce point , fi l'on ...
... général de 1716 , & à ce qui l'a fuivi ? A l'égard des prifes , des matelots & autres gens de mer , des con- gés , de la navigation & du commerce aux ifles , des devoirs des ca- pitaines , & c . quel cahos ne feroit - ce point , fi l'on ...
Page 36
... général de la navigation & du commerce de France , en faveur du Cardinal de Richelieu fon premier Miniftre . Cependant la charge d'Amiral n'étoit pas encore fupprimée , elle ne le fut avec celle de Connétable , que par l'Edit du mois de ...
... général de la navigation & du commerce de France , en faveur du Cardinal de Richelieu fon premier Miniftre . Cependant la charge d'Amiral n'étoit pas encore fupprimée , elle ne le fut avec celle de Connétable , que par l'Edit du mois de ...
Page 38
... Général des galeres étoit en même temps Amiral de Provence & du Levant . Il eft prouvé que jamais le Général des galeres n'a nommé aux charges de l'Amirauté , qu'il n'a jamais donné non plus les congés néceffaires pour mettre en mer ...
... Général des galeres étoit en même temps Amiral de Provence & du Levant . Il eft prouvé que jamais le Général des galeres n'a nommé aux charges de l'Amirauté , qu'il n'a jamais donné non plus les congés néceffaires pour mettre en mer ...
Page 39
... général de la Bretagne ne lui eût pas difputé les droits d'amirauté dans cette Province . Depuis ce temps - là , les Amiraux de France ont prefque tous été Amiraux de Bretagne ; mais le plus fouvent par des provifions féparées , quoique ...
... général de la Bretagne ne lui eût pas difputé les droits d'amirauté dans cette Province . Depuis ce temps - là , les Amiraux de France ont prefque tous été Amiraux de Bretagne ; mais le plus fouvent par des provifions féparées , quoique ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage