Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... beaucoup de zele pour les intérêts de VOTRE ALTESSE SERENISSIME . On applaudira fans doute à ce zele qui me l'a fait entreprendre ; mais en louant le motif , on ne m'en accuseroit pas moins de témérité , fi j'étois resté trop au EP ITR E.
... beaucoup de zele pour les intérêts de VOTRE ALTESSE SERENISSIME . On applaudira fans doute à ce zele qui me l'a fait entreprendre ; mais en louant le motif , on ne m'en accuseroit pas moins de témérité , fi j'étois resté trop au EP ITR E.
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... intérêt que doivent prendre toutes les nations au développement de cette partie de notre Jurifprudence . A Paris ce 13 ... intérêts . A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Registre de la Communauté des ...
... intérêt que doivent prendre toutes les nations au développement de cette partie de notre Jurifprudence . A Paris ce 13 ... intérêts . A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Registre de la Communauté des ...
Page 16
... intérêts de fa gloire & de l'État pour négliger les précautions convenables à ce fujet . Pour y parvenir plus ... intérêt de la na- tion , & tout l'afcendant que lui donnoit la fupériorité de son génie pour y ramener les efprits ...
... intérêts de fa gloire & de l'État pour négliger les précautions convenables à ce fujet . Pour y parvenir plus ... intérêt de la na- tion , & tout l'afcendant que lui donnoit la fupériorité de son génie pour y ramener les efprits ...
Page 57
... intérêts . Va ladite Requête fignée de Clavier , Avocat du Comte de Toulouse , ensemble les Piéces juftificatives du contenu : Oui le rapport du fieur Defmareft , Conseiller ordinaire au Confeil Royal , Controlleur - général des ...
... intérêts . Va ladite Requête fignée de Clavier , Avocat du Comte de Toulouse , ensemble les Piéces juftificatives du contenu : Oui le rapport du fieur Defmareft , Conseiller ordinaire au Confeil Royal , Controlleur - général des ...
Page 62
... intérêts . Veu ladite Requête , Ordonnance dudit fieur de Lamoignon dudit jour 15 Avril 1717 , & les autres pieces énoncées dans ladite Requére ; les Mémoires dudit Huchon employés pour réponses à ladite Requête , contenant que les ...
... intérêts . Veu ladite Requête , Ordonnance dudit fieur de Lamoignon dudit jour 15 Avril 1717 , & les autres pieces énoncées dans ladite Requére ; les Mémoires dudit Huchon employés pour réponses à ladite Requête , contenant que les ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage