Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux ...
... Amiral . 1669 Nov. 1695 14 Mars . Edit portant rétabliffement de la charge d'Amiral & le Réglement qui eft à la fuite . liv . 1 , tit . 1 , art . 1 , Arrêt pour les droits de M. l'Amiral aux colonies , avec défenpag . 49 . ses aux ...
Page 31
... Amiral . Que les troupes Françoifes embarquées fur ces vaiffeaux étrangers , euffent effectivement leurs commandans fous un ou plufieurs . chefs de la nation , cela eft hors de doute , & l'on ne conçoit pas même que cela pût être ...
... Amiral . Que les troupes Françoifes embarquées fur ces vaiffeaux étrangers , euffent effectivement leurs commandans fous un ou plufieurs . chefs de la nation , cela eft hors de doute , & l'on ne conçoit pas même que cela pût être ...
Page 33
... Amiral qui étoit vacante . VIII . Robert d'Anneval de la Heufe , dit le Borgne , fous Charles V. Du Cange & le P. Anfelme l'appellent Jean de la Heufe dit le Baudran , & le font Amiral depuis le 3 Juin 1359 jufqu'en 1368. Cela eft ...
... Amiral qui étoit vacante . VIII . Robert d'Anneval de la Heufe , dit le Borgne , fous Charles V. Du Cange & le P. Anfelme l'appellent Jean de la Heufe dit le Baudran , & le font Amiral depuis le 3 Juin 1359 jufqu'en 1368. Cela eft ...
Page 34
... Amiral , & en nommant Jean de Lefmée pour en faire les fonctions en qualité de Lieutenant . Du refte l'Amiral de Châtillon fut tué à la bataille d'Azincourt du 25 Octobre 1415 ; & il eft vraisemblable que par cette mort fon compétiteur ...
... Amiral , & en nommant Jean de Lefmée pour en faire les fonctions en qualité de Lieutenant . Du refte l'Amiral de Châtillon fut tué à la bataille d'Azincourt du 25 Octobre 1415 ; & il eft vraisemblable que par cette mort fon compétiteur ...
Page 35
... Amiral en 1465 ; derniere idée au refte qui contredit la premiere . XX . Prégent de Coetivy 26 Décembre 1439 , tué au fiege de Cherbourg en 1450 , fous le même Charles VII . XXI . Jean fire de Beuil , Comte de Sancerre . Du Cange lui ...
... Amiral en 1465 ; derniere idée au refte qui contredit la premiere . XX . Prégent de Coetivy 26 Décembre 1439 , tué au fiege de Cherbourg en 1450 , fous le même Charles VII . XXI . Jean fire de Beuil , Comte de Sancerre . Du Cange lui ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage