Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... Maître de la Martiniere déclara alors , qu'il n'entendoit point être intéreflé dans l'Armement du Navirele St. Charles , pour la forme de fix mille livres qu'il avoit fournie au fieur Vivier , & qu'il fe reftreignoit à reclamer le ...
... Maître de la Martiniere déclara alors , qu'il n'entendoit point être intéreflé dans l'Armement du Navirele St. Charles , pour la forme de fix mille livres qu'il avoit fournie au fieur Vivier , & qu'il fe reftreignoit à reclamer le ...
Page 111
... Maître & les matelots qui auront fait cette navigation . XVII . Les Maîtres & les Pilotes en faifant leur rapport repréfenteront leur Congé , déclareront le temps & le lieu de leur départ , le Port & le Chargement de leurs Navires , la ...
... Maître & les matelots qui auront fait cette navigation . XVII . Les Maîtres & les Pilotes en faifant leur rapport repréfenteront leur Congé , déclareront le temps & le lieu de leur départ , le Port & le Chargement de leurs Navires , la ...
Page 198
... maître , & de le garantir des condamnations qui pourroient intervenir contre lui à ce sujet . Rien n'eft plus jufte puifque les courtiers font établis expreffément pour guider & fervir les maîtres de navires dans toutes les opérations ...
... maître , & de le garantir des condamnations qui pourroient intervenir contre lui à ce sujet . Rien n'eft plus jufte puifque les courtiers font établis expreffément pour guider & fervir les maîtres de navires dans toutes les opérations ...
Page 200
... maître auroit foufferte par - là , à moins que ce ne fût pour faire fupporter au cour tier une amende plus ... maître . ARTICLE ARTICLE XIV . L Es Maîtres & Marchands qui voudront 200 ORDONNANCE DE LA MARINE .
... maître auroit foufferte par - là , à moins que ce ne fût pour faire fupporter au cour tier une amende plus ... maître . ARTICLE ARTICLE XIV . L Es Maîtres & Marchands qui voudront 200 ORDONNANCE DE LA MARINE .
Page 265
... maître eft obligé tout de même de faire fa déclaration & de prendre un nouveau congé . En rigueur même le navire feroit fujet à confifcation ; car c'est la même chofe au fond , de naviger fans congé ou de naviger différemment de la ...
... maître eft obligé tout de même de faire fa déclaration & de prendre un nouveau congé . En rigueur même le navire feroit fujet à confifcation ; car c'est la même chofe au fond , de naviger fans congé ou de naviger différemment de la ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage