Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... maniere qui ne paroît pas s'affortir naturellement avec les principes généraux de la matiere . Je n'allois pas plus loin , & fuivant ce projet fimple , l'ouvrage ne devoit pas être de longue haleine , quoiqu'il n'en exigeât pas moins ...
... maniere qui ne paroît pas s'affortir naturellement avec les principes généraux de la matiere . Je n'allois pas plus loin , & fuivant ce projet fimple , l'ouvrage ne devoit pas être de longue haleine , quoiqu'il n'en exigeât pas moins ...
Page vi
... maniere de pourvoir au délestage des vaiffeaux , établir des pilotes - côtiers , veiller à ce qu'il y eût un maître d'hydrographie dans les lieux convenables , & c . C'étoient là fans doute de grandes avances : mais eu égard à ce qui ...
... maniere de pourvoir au délestage des vaiffeaux , établir des pilotes - côtiers , veiller à ce qu'il y eût un maître d'hydrographie dans les lieux convenables , & c . C'étoient là fans doute de grandes avances : mais eu égard à ce qui ...
Page xxix
... maniere de payer la folde des matelots congédiés aux colonies . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , p . 682 . Mouffes . 1730 10 Janv . Ordonnance concernant les mouffes . liv . 2 , tit . 1 ; article 6 ; pag . 368 . 3732 15 Août . Autre ...
... maniere de payer la folde des matelots congédiés aux colonies . liv . 3 , tit . 4 , art . 10 , p . 682 . Mouffes . 1730 10 Janv . Ordonnance concernant les mouffes . liv . 2 , tit . 1 ; article 6 ; pag . 368 . 3732 15 Août . Autre ...
Page 9
... maniere à leur faire concevoir le deffein d'en priver totalement les François à la premiere occafion , peu con- tens d'avoir porté leur pêche beaucoup plus loin que les François depuis cette ceffion . Telle eft l'intolérance des Anglois ...
... maniere à leur faire concevoir le deffein d'en priver totalement les François à la premiere occafion , peu con- tens d'avoir porté leur pêche beaucoup plus loin que les François depuis cette ceffion . Telle eft l'intolérance des Anglois ...
Page 16
... maniere ci - deffus marquée , il joignit les défenfes les plus expreffes à fes Sujets d'affocier aucuns étrangers à leur commerce & de leur prêter leur nom directement ni indirec tement ; détenfes qui , renouvellées par Ordonnances des ...
... maniere ci - deffus marquée , il joignit les défenfes les plus expreffes à fes Sujets d'affocier aucuns étrangers à leur commerce & de leur prêter leur nom directement ni indirec tement ; détenfes qui , renouvellées par Ordonnances des ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage