Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu ...
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. Trap SENROST PARAATOR qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu ...
Page ii
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. d'attention par fa briéveté même ... maritimes ayant ainfi été abandonnée anciennement en France il est bien étonnant , qu'il s'y foit trouvé tout - à ...
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. d'attention par fa briéveté même ... maritimes ayant ainfi été abandonnée anciennement en France il est bien étonnant , qu'il s'y foit trouvé tout - à ...
Page iii
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu'il avoit publiées pour ...
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. qui pourtant avoit déjà mérité le titre de législateur de la France , à la faveur des Ordonnances de 1667 , 1669 , 1670 & 1673 qu'il avoit publiées pour ...
Page iv
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. La partie de la Jurifprudence étoit encore plus difficile à remplir . Nos anciennes Ordonnances l'avoient totalement négligée , & les loix Rhodiennes de ...
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. La partie de la Jurifprudence étoit encore plus difficile à remplir . Nos anciennes Ordonnances l'avoient totalement négligée , & les loix Rhodiennes de ...
Page v
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. il avoit dans la fuite été obligé de s ... maritimes ; c'eft - à - dire , des loix Rhodiennes & Romaines , du Confulat & des Us & Coutumes de la mer , des ...
... maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l René-Josué Valin. il avoit dans la fuite été obligé de s ... maritimes ; c'eft - à - dire , des loix Rhodiennes & Romaines , du Confulat & des Us & Coutumes de la mer , des ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage