Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
From inside the book
Results 1-5 of 74
Page 5
... ment convaincus , que comme il eft la principale force des Etats , on ne fau- roit apporter trop de foins à le maintenir & à le protéger par les moyens les plus propres , du nombre defquels , & au premier rang , eft celui d'avoir ...
... ment convaincus , que comme il eft la principale force des Etats , on ne fau- roit apporter trop de foins à le maintenir & à le protéger par les moyens les plus propres , du nombre defquels , & au premier rang , eft celui d'avoir ...
Page 17
... ment appuyé qu'il a penfé l'emporter , a enfin heureufement échoué , parce qu'il auroit éprouvé le même fort fous Louis XIV , & que par un effet marqué de la providence , l'on voit que l'efprit du gouvernement de ce grand Roi , influe ...
... ment appuyé qu'il a penfé l'emporter , a enfin heureufement échoué , parce qu'il auroit éprouvé le même fort fous Louis XIV , & que par un effet marqué de la providence , l'on voit que l'efprit du gouvernement de ce grand Roi , influe ...
Page 29
... ment Almiral , puis Admiral , n'a été connu en France qu'au temps des guerres des Croisades ; d'où il s'enfuivroit , comme l'ont penfé le Pere Fournier , liv . 7 , ch . 1. fol . 297 , & le P. Daniel dans fon histoire de la milice ...
... ment Almiral , puis Admiral , n'a été connu en France qu'au temps des guerres des Croisades ; d'où il s'enfuivroit , comme l'ont penfé le Pere Fournier , liv . 7 , ch . 1. fol . 297 , & le P. Daniel dans fon histoire de la milice ...
Page 39
... ment des provifions du Marquis de Villars , remontra que ce mot Bretagne employé dans les provifions étoit fuperflu & inutile au moyen de la réunion des deux charges , fuite naturelle de la réunion de la Bretagne à la Couronne ...
... ment des provifions du Marquis de Villars , remontra que ce mot Bretagne employé dans les provifions étoit fuperflu & inutile au moyen de la réunion des deux charges , fuite naturelle de la réunion de la Bretagne à la Couronne ...
Page 57
... ment à l'Arrêt du Confeil rendu , Sa Majesté T étant , le 8 Février 1710 , que les Amirautés du Royaume feront & demeureront exceptées de la création des Offices de Receveurs & Controlleurs des amendes & épices & du payement des droits ...
... ment à l'Arrêt du Confeil rendu , Sa Majesté T étant , le 8 Février 1710 , que les Amirautés du Royaume feront & demeureront exceptées de la création des Offices de Receveurs & Controlleurs des amendes & épices & du payement des droits ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage