Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... mois de Juin 1679 & Juillet 1681. Par ces dernieres elle fut appellée , feconde Compagnie du Sénégal ; & il en fut établi une troisieme , par autres Lettres patentes du mois de Mars 1696 . La traite des Noirs a effuyé bien des ...
... mois de Juin 1679 & Juillet 1681. Par ces dernieres elle fut appellée , feconde Compagnie du Sénégal ; & il en fut établi une troisieme , par autres Lettres patentes du mois de Mars 1696 . La traite des Noirs a effuyé bien des ...
Page 21
... mois de Mai 1664 , pour faire feule le commerce des Ifles Françoi» fes de l'Amérique , & ayant réuni au domaine de ... mois de Février 1719 ; à Dunkerque par autres du mois d'Octobre 1721 , confirmées par Arrêt du Confeil du 3 Septembre ...
... mois de Mai 1664 , pour faire feule le commerce des Ifles Françoi» fes de l'Amérique , & ayant réuni au domaine de ... mois de Février 1719 ; à Dunkerque par autres du mois d'Octobre 1721 , confirmées par Arrêt du Confeil du 3 Septembre ...
Page 35
... mois de Janvier plutôt que de celui de Juin de la même année , puifque fans cela il y auroit eu huit mois d'intervalle , ce qui ne conviendroit pas à ce terme n'aguere ; auffi Godefroi place - t - il la vacance au mois de Janvier au lieu du ...
... mois de Janvier plutôt que de celui de Juin de la même année , puifque fans cela il y auroit eu huit mois d'intervalle , ce qui ne conviendroit pas à ce terme n'aguere ; auffi Godefroi place - t - il la vacance au mois de Janvier au lieu du ...
Page 36
... mois de Janvier . L'Amiral de Coligny ayant pris le parti des rébelles fous Charles IX . le Roi fans confifquer fa ... mois . En 1626 il fit fa démiffion de cette charge entre les mains du Roi Louis XIII . qui créa auffitôt après & par ...
... mois de Janvier . L'Amiral de Coligny ayant pris le parti des rébelles fous Charles IX . le Roi fans confifquer fa ... mois . En 1626 il fit fa démiffion de cette charge entre les mains du Roi Louis XIII . qui créa auffitôt après & par ...
Page 42
... mois d'Octobre . Armand de Maillé de Brezé , neveu du précédent , 5 Décembre 1642. Il fut tué d'un coup de canon au fiege d'Orbitelle en 1646 . Anne d'Autriche , Mere de Louis XIV . Régente du Royaume , fes provisions font du 4 Juillet ...
... mois d'Octobre . Armand de Maillé de Brezé , neveu du précédent , 5 Décembre 1642. Il fut tué d'un coup de canon au fiege d'Orbitelle en 1646 . Anne d'Autriche , Mere de Louis XIV . Régente du Royaume , fes provisions font du 4 Juillet ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage