Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page viii
... néanmoins dans l'épitre dédicatoire , qu'on lui a l'obligation d'avoir recueilli & mis en ordre ces mêmes loix qui étoient , dit - il , éparfes & mal digérées . La premiere édition en a été faite en 1577 , avec privilege d'Henri III ...
... néanmoins dans l'épitre dédicatoire , qu'on lui a l'obligation d'avoir recueilli & mis en ordre ces mêmes loix qui étoient , dit - il , éparfes & mal digérées . La premiere édition en a été faite en 1577 , avec privilege d'Henri III ...
Page xiii
... néanmoins il se trouve quelque bête vivante dans le navire , ou qui ait gagné la terre ; alors il est enjoint aux Officiers du Roi , ou des Seigneurs , de mettre fous la main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les ...
... néanmoins il se trouve quelque bête vivante dans le navire , ou qui ait gagné la terre ; alors il est enjoint aux Officiers du Roi , ou des Seigneurs , de mettre fous la main de Justice le navire & tout ce qui en dépend , avec les ...
Page xvi
... néanmoins que par rapport au troifieme livre & il ne faudra l'attribuer qu'à la fuppreffion qui été faite dans la collection du premier chapitre de ce livre 3 . A ces trois auteurs on peut affocier Arnoldus Vinnius qui a don- né des ...
... néanmoins que par rapport au troifieme livre & il ne faudra l'attribuer qu'à la fuppreffion qui été faite dans la collection du premier chapitre de ce livre 3 . A ces trois auteurs on peut affocier Arnoldus Vinnius qui a don- né des ...
Page 23
... néanmoins d'y payer les droits qu'ils auroient payés dans le port de leur armement s'ils y euffent fait leur retour . Le même Arrêt a permis pareillement aux négocians des ports de St. Malo , Morlaix , Breft & Nantes , venant de l ...
... néanmoins d'y payer les droits qu'ils auroient payés dans le port de leur armement s'ils y euffent fait leur retour . Le même Arrêt a permis pareillement aux négocians des ports de St. Malo , Morlaix , Breft & Nantes , venant de l ...
Page 27
... néanmoins que les armateurs & négocians ne » pourroient en faire ufage en France , ou des copies qui en feroient dé- » livrées en cas de perte des originaux , fans être préalablement contrôlées , » & les droits acquittés . » En ce qui ...
... néanmoins que les armateurs & négocians ne » pourroient en faire ufage en France , ou des copies qui en feroient dé- » livrées en cas de perte des originaux , fans être préalablement contrôlées , » & les droits acquittés . » En ce qui ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage