Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page vi
... particuliers . Or c'est une prérogative que l'on ne peut refuser à notre Ordonnance , & cela mérite d'autant plus d'attention que , non - feulement dans ce temps là , il falloit créer pour ainfi dire la Jurifprudence nautique , mais ...
... particuliers . Or c'est une prérogative que l'on ne peut refuser à notre Ordonnance , & cela mérite d'autant plus d'attention que , non - feulement dans ce temps là , il falloit créer pour ainfi dire la Jurifprudence nautique , mais ...
Page ix
... particulier , qu'il avoit fait cette riche collection . Il m'en a donc fait paffer une copie , dont j'ai fait un tel ... particuliers devoit l'emporter fur celui du public , à qui tout homme à talens eft comptable de beaucoup plus que de ...
... particulier , qu'il avoit fait cette riche collection . Il m'en a donc fait paffer une copie , dont j'ai fait un tel ... particuliers devoit l'emporter fur celui du public , à qui tout homme à talens eft comptable de beaucoup plus que de ...
Page xxv
... particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés comme les autres , & feront leurs rapports à l'Amirauté . ibid . pag . 272 ...
... particuliers . liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui ordonne que les capitaines des vaiffeaux de la Compagnie des Indes prendront des congés comme les autres , & feront leurs rapports à l'Amirauté . ibid . pag . 272 ...
Page xxxiv
... particuliers . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui adjuge les amendes & confifcations à M. l'Amiral . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 art . 10 , pag . 82 & fuiv . Ordonnance qui oblige de prendre un aumônier fur les ...
... particuliers . T. 1 , liv . 1 , tit . 10 , art . 3 , pag . 271 . Arrêt qui adjuge les amendes & confifcations à M. l'Amiral . T. 1 , liv . 1 , tit . 1 art . 10 , pag . 82 & fuiv . Ordonnance qui oblige de prendre un aumônier fur les ...
Page xl
... particuliers . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 , 1746 1 Fév . 1746 24 Mars . 1746 21 Avril . 1746 7 Mai . pag . 217 . Arrêt , matieres d'or & d'argent trouvées fur les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 31 , pag . 328 & 329 ...
... particuliers . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 2 , 1746 1 Fév . 1746 24 Mars . 1746 21 Avril . 1746 7 Mai . pag . 217 . Arrêt , matieres d'or & d'argent trouvées fur les prifes . T. 2 , liv . 3 , tit . 9 , art . 31 , pag . 328 & 329 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage