Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... premier objet , il étoit chargé de s'informer avec foin » de la Jurifprudence de chaque fiege d'Amirauté , d'en remar» quer les défauts , & d'envoyer fon avis fur ce fujet aux Commif» faires qui feroient établis par Sa Majefté , pour en ...
... premier objet , il étoit chargé de s'informer avec foin » de la Jurifprudence de chaque fiege d'Amirauté , d'en remar» quer les défauts , & d'envoyer fon avis fur ce fujet aux Commif» faires qui feroient établis par Sa Majefté , pour en ...
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... premier , qu'enfuite elles furent corrigées , augmentées & pu bliées en l'ifle d'Oleron , par Richard premier à fon retour de la TerreSainte . Il ajoute que quelques exemplaires de ces jugemens , fuppofent qu'ils n'ont été dreffés qu ...
... premier , qu'enfuite elles furent corrigées , augmentées & pu bliées en l'ifle d'Oleron , par Richard premier à fon retour de la TerreSainte . Il ajoute que quelques exemplaires de ces jugemens , fuppofent qu'ils n'ont été dreffés qu ...
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... premier qui ait com- mencé cette collection ? Comment cela fe pourroit - il même , puifque ce Prince n'avoit aucun droit fur l'ifle d'Oleron , qui n'a paffé au pou- voir des Rois d'Angleterre que par le mariage de la Reine Eléonor ...
... premier qui ait com- mencé cette collection ? Comment cela fe pourroit - il même , puifque ce Prince n'avoit aucun droit fur l'ifle d'Oleron , qui n'a paffé au pou- voir des Rois d'Angleterre que par le mariage de la Reine Eléonor ...
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... premier cha- pitre du troifieme livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu'à la fin . , Dans mes citations de Loccenius , j'ai cru devoir ...
... premier cha- pitre du troifieme livre ; ce qui a interverti l'ordre numerique de tous les chapitres du même livre , le fecond étant le premier ; ainfi du refte jufqu'à la fin . , Dans mes citations de Loccenius , j'ai cru devoir ...
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... premier , l'une de 1517 , & l'autre de 1543 ; toutes deux en faveur des Amiraux de la Trimouille & Dannebault ... premier , page 68 , qu'il y en avoit une , dès le temps de Childebert premier en 519. Ce qu'il ajoute que Thierry Roi d ...
... premier , l'une de 1517 , & l'autre de 1543 ; toutes deux en faveur des Amiraux de la Trimouille & Dannebault ... premier , page 68 , qu'il y en avoit une , dès le temps de Childebert premier en 519. Ce qu'il ajoute que Thierry Roi d ...
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ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage