Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page viii
... privilege d'Henri III . daté du 17 Août 1576 , par les foins de Guillaume Giraud mar- chand à Marseille . Cette mauvaise traduction a été réimprimée avec tous les défauts à Aix en 1635 , chez Etienne David . left trifte qu'un recueil ...
... privilege d'Henri III . daté du 17 Août 1576 , par les foins de Guillaume Giraud mar- chand à Marseille . Cette mauvaise traduction a été réimprimée avec tous les défauts à Aix en 1635 , chez Etienne David . left trifte qu'un recueil ...
Page xliii
... PRIVILEGE DU ROI . OUIS PAR LA GRACE DE DIEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRÉ : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand - Confeil , Prévôt de Paris ...
... PRIVILEGE DU ROI . OUIS PAR LA GRACE DE DIEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRÉ : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand - Confeil , Prévôt de Paris ...
Page xliv
... Privilege aux fieurs Jerôme Legier & Pierre Mefnier , Imprimeurs Libraires de cette Ville , pour en jouir par eux conformément au traité conclu entre nous . A la Rochelle le 21 Mai 1759. VALIN . I COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA ...
... Privilege aux fieurs Jerôme Legier & Pierre Mefnier , Imprimeurs Libraires de cette Ville , pour en jouir par eux conformément au traité conclu entre nous . A la Rochelle le 21 Mai 1759. VALIN . I COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA ...
Page 7
... privilege d'y trafiquer par eux - mêmes ou par les perfonnes qu'ils s'affocioient , jufqu'à ce qu'un affez grand nombre de Négocians particuliers y cuffent des relations capables d'y entretenir un commerce correfpondant à celui qui ...
... privilege d'y trafiquer par eux - mêmes ou par les perfonnes qu'ils s'affocioient , jufqu'à ce qu'un affez grand nombre de Négocians particuliers y cuffent des relations capables d'y entretenir un commerce correfpondant à celui qui ...
Page 12
... privilege exclufif d'y faire le commerce . Elle avoit exclufivement le privi ege d'y introduire feule des noirs pour y défricher & cultiver les terres ; à l'effet de quoi ce n'étoit qu'à elle que la traite des noirs à la côte de Guinée ...
... privilege exclufif d'y faire le commerce . Elle avoit exclufivement le privi ege d'y introduire feule des noirs pour y défricher & cultiver les terres ; à l'effet de quoi ce n'étoit qu'à elle que la traite des noirs à la côte de Guinée ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage