Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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... qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel applaudiffement , dès qu'elles parurent , qu ...
... qualité précisément de Duc d'Aquitaine , abf- traction faite de celle de Roi d'Angleterre . Au reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel applaudiffement , dès qu'elles parurent , qu ...
Page xliv
... qualité & condition qu'elles foient , autres que les Libraires & Imprimeurs de vendre , débiter , & faire afficher aucuns livres pour les vendre en leurs noms , foit qu'ils s'en difent les auteurs ou autrement ; & à la charge de fournir ...
... qualité & condition qu'elles foient , autres que les Libraires & Imprimeurs de vendre , débiter , & faire afficher aucuns livres pour les vendre en leurs noms , foit qu'ils s'en difent les auteurs ou autrement ; & à la charge de fournir ...
Page 33
... qualité de volon taires . XII . Renault de Trie en 1397 , & le 20 Octobre ajoute du Cange . Il fut déposé en 1405 par la faction de Bourgogne . Au mois de Mai 1402 , il fut dé puté au Parlement avec le Chancelier pour lui annoncer que ...
... qualité de volon taires . XII . Renault de Trie en 1397 , & le 20 Octobre ajoute du Cange . Il fut déposé en 1405 par la faction de Bourgogne . Au mois de Mai 1402 , il fut dé puté au Parlement avec le Chancelier pour lui annoncer que ...
Page 41
... qualité des droits & pouvoirs d'Amirauté , ainfi qu'il en avoit joui ou dû jouir en ladite province ; en con- féquence de laquelle difpofition , le Gouverneur a été fubftitué conftamment à l'Amiral dans tous les autres articles qui ...
... qualité des droits & pouvoirs d'Amirauté , ainfi qu'il en avoit joui ou dû jouir en ladite province ; en con- féquence de laquelle difpofition , le Gouverneur a été fubftitué conftamment à l'Amiral dans tous les autres articles qui ...
Page 43
... qualité de Commandant né de toutes les forces maritimes du Royaume , & de Grand - officier de la Couronne . Si du Tilllet eût fait attention à cette prérogative , auroit - il dit en finiffant que les Maréchaux de France précédent l ...
... qualité de Commandant né de toutes les forces maritimes du Royaume , & de Grand - officier de la Couronne . Si du Tilllet eût fait attention à cette prérogative , auroit - il dit en finiffant que les Maréchaux de France précédent l ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage