Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Impr. Chirat, 1760 - Fishery law and legislation |
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Page ix
... reste jusqu'au nombre 43 qui eft le 45. de la traduction . Cette différence de deux nombres continue ainfi jufqu'au 117. qui eft le 120 auffi de la traduction ; après quoi & jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De ...
... reste jusqu'au nombre 43 qui eft le 45. de la traduction . Cette différence de deux nombres continue ainfi jufqu'au 117. qui eft le 120 auffi de la traduction ; après quoi & jusqu'à la fin , il y a une différence de trois nombres . De ...
Page xii
... reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel applaudiffement , dès qu'elles parurent , qu'elles devinrent une regle générale de décifion , fur les matieres ma- ritimes , comme l'auteur ...
... reste que ces loix d'Oleron , à l'exemple de celles des Rhodiens , ayent été reçues avec un tel applaudiffement , dès qu'elles parurent , qu'elles devinrent une regle générale de décifion , fur les matieres ma- ritimes , comme l'auteur ...
Page 46
... resté à l'Amiral que le privilege de commander la principale des armées navales ; encore faut - il pour cela qu'il en reçoive l'ordre du Roi . Tout le reste a été retranché , le Roi fe l'étant expreffément réservé à la fin du Réglement ...
... resté à l'Amiral que le privilege de commander la principale des armées navales ; encore faut - il pour cela qu'il en reçoive l'ordre du Roi . Tout le reste a été retranché , le Roi fe l'étant expreffément réservé à la fin du Réglement ...
Page 152
... reste la reception des uns & des autres , quelque part qu'elle fe faffe eft toujours précédée d'un examen fur la loi , & d'une information de vie mœurs & religion ; en un mot de toutes les formalités ufitées à l'égard des autres ...
... reste la reception des uns & des autres , quelque part qu'elle fe faffe eft toujours précédée d'un examen fur la loi , & d'une information de vie mœurs & religion ; en un mot de toutes les formalités ufitées à l'égard des autres ...
Page 157
... reste suivant l'ordre de réception . Au défaut d'eux tous , c'est à l'Avocat du Roi s'il y en a à faire les fonctions de Juge , finon au Procureur du Roi ; & alors s'il n'y a pas de Substitut en titre , c'eft à l'ancien Avocat de la ...
... reste suivant l'ordre de réception . Au défaut d'eux tous , c'est à l'Avocat du Roi s'il y en a à faire les fonctions de Juge , finon au Procureur du Roi ; & alors s'il n'y a pas de Substitut en titre , c'eft à l'ancien Avocat de la ...
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Common terms and phrases
ainfi amendes Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoient avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charge d'Amiral charte-partie chofe ci-deffus Claffes colonies commerce Commiffaires Comte de Toulouſe conféquence confidérable confifcation Confignations conformément Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves eſt étoient étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner foient foit fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet Greffe de l'Amirauté ifles jufqu'à juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'Edit du mois l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende Louis XIV maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marchands marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft navigation navire néceffaires négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes ports préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte Réglement Rochelle Royaume tion vaiffeaux voyage