Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1 |
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ainſi amendes Amiral Amirautés Arrêt arrivée article aura auront auſſi avant avoit Avril ayant bâtimens c'eſt capitaine cauſe cent charge colonies commander commerce compte conformément congé Conſeil Conſuls côtes cours d'amende d'autres d'en Décembre décharge Déclaration défenſes dire doit doivent donner effet engagés eſt établis étoit étrangers fans fond font forme François fret général gens Greffe intérêts Janvier jour Juges Juillet juſqu'à juſtice l'Amiral l'Amirauté l'art l'article l'Ordonnance leſdits Lettres lieu livres Louis main maître Majeſté maniere marchandiſes marine maritimes Mars matelots ment mois n'en n'eſt navigation navire néanmoins nombre nommé obligé Officiers Officiers de l'Amirauté Ordonnance Parlement particuliers payer pays peine peuvent pilote ports premier priſes privilege propriétaire qu'à qu'en qualité raiſon rapport Réglement reſte rien Royaume s'il ſans ſera ſeront ſes Sieges ſoient ſoit ſon ſont ſous ſuivant ſujet ſur termes tion titre trouve vaiſſeaux vente voyage