près de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, commandeur de l'ordre militaire de St. Bénoit d'Aviz, premier écuyer de S. A. R. la Princesse du Brésil;

Et le Sieur Dom Joachim Lobo da Silveyra, de son conseil, commandeur de l'ordre du Christ. Sa Majesté le Roi de Prusse:

Le Prince de Hardenberg, son chancelier d'état, chevalier des grands ordres de l'aigle noire, de l'aigle rouge, de celui de St. Jean-de-Jérusalem et de la croix-de- fer de Prusse, de ceux de St. André, de St. Alexandre-Newsky et de Ste. Anne de la première classe de Russie, grand'croix de l'ordre royal de St. Etienne de Hongrie, grand-cordon de la légion d'honneur, grand'croix de l'ordre de Charles III d'Espagne, de celui de St. Hubert de Bavière, de l'ordre suprême de l'annonciade de Sardaigne, chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède, de celui de l'Eléphant de Danemarc, de l'aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres;

Et le Sieur Charles-Guillaume Baron de Humboldt, son ministre d'état, chambellan, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près de Sa Majesté impériale et royale apostolique, chevalier du grand ordre de l'aigle rouge et de celui de la croix-de-fer de Prusse de la première classe, grand'croix de l'ordre de Ste. Anne de Russie de la première classe, de celui de Léopoldt d'Autriche, et de celui de la couronne de Bavière.

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies:

Le Sieur André Prince de Rasoumoffsky, son conseiller - privé - actuel, sénateur, chevalier Acten d. Congr. VI. Bd. 1. Heft.

des ordres de St. André, de St. Wolodimir, de St. Alexandre - Newsky et de Ste. Anne de la première classe, grand'croix de l'ordre royal de St. Etienne et de celui de l'aigle noire et de l'aigle rouge de Prusse;

Le Sieur Gustave Comte de Stackelberg, son conseiller-privé-actuel, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près de S. M. 1. et R. A., chambellan actuel, chevalier de l'ordre de St. Alexandre- Newsky, grand'croix de celui de St. Wolodimir de la première classe, et de St. Anne de la première, grand'croix de l'ordre de St. Etienne, de l'aigle noire et de l'aigle rouge de Prusse;

Et le Sieur Charles - Robert Comte de Nesselrode, son conseiller-privé, chambellan actuel, secrétaire d'état pour les affaires étrangères, chevalier de l'ordre de St. Alexandre-Newsky, grand'croix de celui de St. Wolodimir, de la seconde classe, de St. Etienne de Hongrie, de l'aigle rouge de Prusse, de l'étoile polaire de Suède et de l'aigle d'or de Wurtemberg.

Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège;

Le Sieur Charles-Axel Comte de Loewenhielm, général-major dans ses armées, colonel d'un régiment d'infanterie, chambellan actuel, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, sous-chancelier de ses ordres, commandeur de son ordre de l'étoile polaire et chevalier de celui d'épée, chevalier des ordres de Russie, de Ste Anne de la première classe, et de St. George de la quatrième classe, chevalier de l'ordre de

1

Prusse de l'aigle rouge première classe et commandeur de l'ordre de St. Jean-de-Jérusalem.

Ceux de ces plénipotentiaires qui ont assisté à la clôture des négociations, après avoir exhibé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de placer dans ledit instrument général et de munir de leur signature commune les articles suivans:

I. POLOGNE. Réunion du duché

pire de Russie.

Article 1er.

Le duché de Varsovie, à l'excepde Varsovie à l'Em- tion des provinces et districts, dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'Empire de Russie. Il y sera lié invariablement *) par sa constitution, pour être possédé par S. M. l'Empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. Sa Majesté impériale se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure, qu'elle jugera convenable. Elle prendra, avec ses autres titres, celui de Czar, Roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.

Les Polonois, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens, auxquels ils appartiennent, jugera utile et convenable de leur accorder.

*) In dem Abdruck nach dem preussischen Original, steht, A. d. H. *

irrévocablement

duché de Posen.

Article 2.

Limites da Grand- La partie du duché de Varsovie que S. M. le Roi de Prusse possédera en toute souveraineté et propriété pour lui et ses successeurs, sous le litre de grand - duché de Posen, sera comprise dans la ligne suivante :

En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff, la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale, telle qu'elle a subsisté depuis 1772 jusqu'à la paix de Tilsit, jusqu'au village de Leibitsch, qui appartiendra au duché de Varsovie: de là il sera tiré une ligne qui, en laissant Kompania, Grabovice et Szytno *) à la Prusse, passe la Vistule auprès de ce dernier endroit, de l'autre côté de la rivière qui tombe vis-avis de Szytno, dans la Vistule, jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross - Opoczko, de manière que Sluzewo appartiendra au Duché, et Przybranowa, Hollaender et Maziejewo) à la Prusse. De Gross - Opoczko on passera par Chlewiska, qui restera à la Prusse, au village de Przybyslaw, et de là par les villages Piasky, Chelmce, Witowiczky, Kobilynka, Woyczyn, Orchowo, jusqu'a la ville de Podwidz ***).

De Podwidz on continuera par la ville de Slupce jusqu'au point du confluent des rivières Wartha et Prosna.

*) Eine andere Lesart giebt: Grabowiec et Szczytno. So auch der wiener amtliche Abdruck, G. 9.

**) Dito: Maciejavo. Im wiener Abdruck steht Maziejewo. ***) Dito: Powidz (so auch der wiener Abdruck) und Powiedz.

De ce point on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawice *) à une lieue de la ville de Kalisch.

Là laissant à cette ville (du côté de la rive gauche de la Prosna) un territoire en demi-cercle, mesuré sur la distance qu'il y a de Koscielnawice à Kalisch, on rentrera dans le cours de la Prosna, et l'on continuera à la suivre, en remontant par les villes Grabow, Wieruszow, Boleslawiec, pour terminer la ligne prés du village Gola à la frontière de la Silésie, vis-à-vis de Pitschin.

Article 3.

Salines de Sa Majesté impériale royale apostolique Wieliczka. possédera en toute propriété et souve

raineté les salines de Wieliczka, ainsi que le territoire y appartenant.

la Galicie et le territoire Russe.

Article 4.

Frontières entre Le Thalweg de la Vistule séparera la Galicie du territoire de la ville libre de Cracovie. Il servira de même de frontière entre la Galicie et la partie du ci-devant duché de Varsovie réuni aux états de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, jusqu'aux environs de la ville de Zawichost.

De Zawichost jusqu'au Bug la frontière sèche sera déterminée par la ligne indiquée dans le traité de Vienne de 1809, aux ratifications près, que d'un commun accord on trouvera nécessaire d'y apporter.

*) Eine andere Lesart giebt: Koscielnawics (so auch der wiener Abdruck) und Koscielnawicz.