 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1826 - 728 pages
...règlements, coutumes et dispositions contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par cesdittes présentes; car tel est nostre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons faict mettre nostre scel u cesdittes présentes, sauf en autre... | |
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - France - 1838 - 474 pages
...nos provinces , chacun en l'estendue de leurs charges , de tenir la main à l'exécution de eesdites présentes ; car tel est nostre plaisir. Et afin. que ce soit chose terme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes , sauf en autres... | |
 | Joseph M. White - Colonies - 1839 - 776 pages
...publier et registrer,et le contenu en iceluy garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur. CAR TEL EST NOSTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose...fait mettre nostre scel. Donné à Versailles au mois de Juin, l'an de grâce mil sept cens vingt-cinq, et de nostre Règne le dixième. (Signé) LOUIS.... | |
 | P Louis Lainé - France - 1839 - 584 pages
..., coutumes et dispositions contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par cesdittes présentes; car tel est nostre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons faict mettre notre scel à cesdittes présentes , sauf en... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 518 pages
...paisiblement et perpétuellemeul ; cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens contraires, car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre nostre scel. Donné à Marly, au mois de février, l'an de grâce 17Ï5, et de nostre régne le dixième. — Signé Louis;... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron - Science - 1847 - 684 pages
...ordonnances, » règlements et lettres à ce contraires , auxquelles nous avons » dérogé et dérogeons par ces présentes ; car tel est nostre » plaisir et afin que ce soit chose sûre et stable à toujours , « nous avons fait mettre nostre scel auxdites présentes. » Donné... | |
 | Anjou (France) - 1856 - 420 pages
...nos provinces, chascuu en l'estendue de leurs charges, de lenir la main à l'exéculion de ces dilles présentes, car tel est nostre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à lousjours, nous avons faict meltre nostre scel à ces dilles préseules , sauf en... | |
 | Charles Adrien Desmaze - Justice, Administration of - 1870 - 468 pages
...autres choses à ce contraires; car tel est nostre plaisir; et afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre nostre scel. Donné à Versailles, au mois d'octobre 1712, et de nostre règne, le 70°. Signé : Louis. Et plus bas, Phelypeaux, visa Phelypeaux,... | |
 | Gabriel Gravier - Canada - 1870 - 448 pages
...arrests, reglemens, et autres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme, stable et à toujours, nous y avons fait mettre nostrj scel. Donné à Compiêgnc le 13 may.... | |
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... nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est nostre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre nostre scel. Donné à Versailles au mois d'aoust, l'an de grâce mil sept cent, et... 
