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Nord.....
(Feuille n° 1)

Aisne..

1er TERRITOIRE RÉSERVÉ.

La Scarpe, de son confluent avec l'Escaut jusqu'à Mortagne, Saint-Amand,
Wandignies.
Wandignies.

Le chemin de Wandignies à Erre, entre la Scarpe Wandignies.

et le chemin de fer de Douai à Valenciennes.

Le chemin de fer de Douai à Valenciennes, entre

Erre et l'extrémité est de la station de Wallers.

Une ligne de chemins vicinaux jusqu'au chemin Wallers, Bellaing, Hérin.
de fer des mines d'Anzin.

Le chemin de fer des mines d'Anzin jusqu'à sa Anzin.
rencontre avec la route de Lille à Valenciennes.

La route de Lille à Valenciennes entre Anzin et Anzin, Valenciennes.
Valenciennes.

L'Escaut, de Valenciennes au confluent de la Valenciennes, Fresnes,
Scarpe.

20 TERRITOIRE RÉSERVÉ.

La route de Bavay au Cateau..

Condé, Hergnies, Mortagne.

Bavay, Engle-Fontaine.

La route impériale no 45 (de Marle à Valenciennes Engle - Fontaine,
et à Tournai).

La Sambre.....

Lan

drecies. Landrecies, Berlaimont,

Pont-sur-Sambre.

Le chemin de Pont-sur-Sambre à la Longueville. Pont-sur-Sambre, Har

gnies, la Longueville. La route impériale n° 49 (de Pont-sur-Sambre à la La Longueville, Bavay. Longueville).

3. TERRITOIre réservé.

La route impériale n° 2 (de Paris et Laon à Mau- Avesnes, Étræeungt, Labeuge).

La limite avec le département de l'Aisne jusqu'à la

frontière.

La frontière jusqu'à la grande Helpe.
La grande Helpe jusqu'à Avesnes...

rouillies.

Eppe, Sauvage, Liessies,

Avesnes.

Le chemin de la Flamengrie à Fontenelle.... .....La Flamengrie, Papeleux,

Fontenelle.

Le chemin de Fontenelle au Nouvion jusqu'à Mar- Fontenelle, Marlemperche
lemperche.

La route impériale n° 39 (de Montreuil-sur-Mer à Marlemperche, le Nou-
Mézières, par Arras) de Marlemperche au Nou-
vion.

Le chemin de Nouvion à Chigny......

L'Oise, de Chigny à Hirson......

(Feuille n° 1) La route impériale no 39, entre Hirson et la limite
avec le département des Ardennes.

La limite avec le département des Ardennes jus-
qu'à la frontière.

La frontière jusqu'à la limite avec le département

du Nord.

vion.

Le Nouvion, le Grand-Wé,
Leschelles, Chigny.
Chigny, Erloy, Etréau-
pont, Hirson.

La limite avec le département du Nord jusqu'à la Larouillies.

route impériale n° 2

La route impériale no 2......................

1er TERRITOIre réservé.

La limite avec le département de l'Aisne, à partir

de la frontière.

Larouillies, la Flamengrie.

Ardennes.... La route impériale no 39 (de Montreuil-sur-Mer à Auge, Maubert-Fontaine,

(Feuille n° 1)

Mézières, par Arras).

Le chemin vicinal de Charleville..........
La Meuse jusqu'au moulin Godart.

Rimogne, Lonny.
Charleville.

Départements.

DÉSIGNATION

des limites dES TERRITOIRES RÉSERVÉS.

Le chemin vicinal no 19 jusquà Aiglemont......
Le chemin d'Aiglemont à Cons-la-Granville....
Le chemin vicinal no 14 jusqu'à le Mazy........

LIEUX PRINCIPAUX par lesquels

PASSENT CES LIMITES.

Moulin Godart, Aiglemont Aiglemont, Cons-la-Granville.

Cons-la-Granville, Gernelle, le Mazy.

Le ruisseau la Vrigne jusqu'à Vrigne-aux-Bois... Le Mazy, Vigne-aux-Bois.
Le chemin de Vrigne-aux-Bois jusqu'au moulin de Vrigne-aux-Bois, moulin
Charmoy, près Saint-Menges.
de Charmoy.

La Meuse, du moulin de Charmoy à Sedan....... Moulin de Charmoy, Se-
dan.

La route impériale n° 64 (de Neufchâteau à Mé- Sedan, Bazeilles, Douzy. zières).

La route départementale n° 2, jusqu'au ruisseau Douzy, Fouru-Saint-Remy d'Escombres.

Le ruisseau d'Escombres jusqu'au village d'Es- Escombres.

combres.

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A partir de Frénois, près Donchery, la route Donchery, Dom-le-Mesnil. impériale n° 64 (de Neufchâteau à Mézières).

La route départementale no 7.....

Flize, la Halbotine.

mont.

Ardennes.... La route impériale no 51 (de Givet à Orléans)... Boulzicourt, Yvernau(Suite). (Feuille n° 1)Les routes départementales nos 9 et 1 (de Mé-Poix, Bouvellemont, Cha

Marne.

zières au Chêne).

Le canal des Ardennes jusqu'à la rivière d'Aisne.

L'Aisne jusqu'à la limite avec le département de
la Marne.

La limite avec le département de la Marne.
La limite avec le département de la Meuse jus-
qu'à l'Aire.

L'Aire jusqu'à son confluent avec l'Agron...
L'Agron jusqu'au moulin de Thénorgues..

ny, Louvergny, le Chêne.

Le Chêne, Montgon, Neu-
ville--Day, Semuy.

Semuy, Vrizy, Vouziers,
Brecy, Mouron, Autry

Apremont.
Champigneulle, Verpel

Le chemin vicinal du moulin de Thénorgues à Thénorgues, Busaney.
Busancy.

La route impériale n° 47 (de Vouziers à Lon-Busancy, Nouart.

guyon) jusqu'à la limite avec le département

de la Meuse.

La limite avec le département de la Meuse]

jusqu'à la route départementale no 4, de Beau

mont à Stenay.

Route départementale no 4 jusqu'à Stonne....... Beaumont, Stonne.

Le chemin vicinal de Stonne à la Neuville (au Stonne, le Vivier.
nord du bois du Mont-Dieu).

La route impériale n° 77 (de Nevers à Sedan et Chémery, Chébéry, Fré-
Bouillon) jusqu'à la route impériale no 64.

La limite avec le département des Ardennes.
Le chemin de grande eommunication n° 2, de
Sainte-Menehould à Vouziers.

L'Aisne jusqu'à Villers-en-Argonne..
Le chemin vicinal de Villers à Givry...
(Feuille n° 1) La route départementale no 10......

La route départementale no 5 (de Reims à Bar-
le-Duc).

La limité avec le département de la Meuse.

nois.

Binarville, Vienne-le-Châ-
teau, Moiremont, Sainte-
Menehould.
Chatrice, Villers.
Bournouville, Givry.
Givry, Saint-Mard-sur-le-
Mont.

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Meuse..
(Feuille no

Moselle.
(Feuille n° 1)

1er TERRITOIRE réservé.

La limite avec le département des Ardennes,
depuis l'Aire jusqu'à la limite du département
de la Marne.

La limite avec le département de la Marne
jusqu'à la route départementale no 5.

Le chemin vicinal no 35 jusqu'à l'Isle-en-Barrois. Sommeille, la Heycourt,

Le chemin vicinal no 2 jusqu'à Triaucourt.......

I'Isle-en-Barrois.
L'Isle-en-Barrois, Vaube-
court, Triaucourt.
Triaucourt, Waly. Fleury

Le chemin vicinal no 20 jusqu'à Fleury...
L'Aire jusqu'à la limite avec le département des leury, vuxeville, Varen-
Ardennes.

2 TERRITOIRE RÉSERVÉ.

La limite avec le departement des Ardennes à
partir de la Meuse.

nes.

La route imperiale no 47 (de Vouziers à Lon-Beauclair, la Neuville-sur-
guyon) jusqu'à la Meuse.
Meuse, Stenay.

La Meuse, depuis Stenay jusqu'à la limite avec le Stenay, Pouilly.
département des Ardennes.

3e TERRITOIRE RÉSERVÉ.

La Meuse, depuis Stenay jusqu'à Verdun...

Dun, Charny, Verdun.

La route imperiale nos de Paris à Metz et audiomont.
Mayence) jusqu'à Haudiomont.

Le chemin de llaudiomont à Warcq par Ville-Ville-en-Woëvre, Braquis,

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Le chemin vicinal de grande communication Vaudoncourt, Billy-sous
no 16 (de Boemoat au departement de la Mo-|
selle) jusqu'à la route départementale no 5.

Mangiennes, Mangiennes, Vittarville.

La route departementale n° 9 (de Metz à Landie-Jametz, Louppy, Baalon,
cies).

La route impériale no 47 (de Vouziers à Lon-Baalon, Stenay.
guyon jusqu'a la Meuse).

La limite avec le département de la Meurthe a

partir du rupt de Mad ou de Math.

La limite avec le département du Bas-Rhin
jusqu'à la frontière.

La frontière jusqu'à la Nied.

La Nied jusqu'à Roupeldange.

Le chemin d'intérêt commun no 7...

Le chemin de grande communication no 2.....

a route impériale n° 3........

Roupeldange, Boulay.
Boulay, Bionville.
Bionville, Raville.

Le chemin vicinal de grande communication no 1. Raville, Frécourt.
Le chemin vicinal d'interêt commun no 13 verlize, Bazoncourt.
jusqu'à la route départementale no 9.

La route départementale n° 9 (de Metz a Baron-Lemud, Sorbey, Courcel-
ville).
les-sur-Nied.

La route impériale no 55 (de Metz à Strasbourg Grigy, Plantières, Metz.
par Château-Salins et Sarrebourg),

La Moselle jusqu'au ruisseau qui debouche en Metz, Thionville, Malling. face de Malling.

Le ruisseau précité, jusqu'à la frontière........ Cavisse, Fixem, Basse

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Parte,
Roussy le - · Village,
Zoufftgen.

Haute Parte

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Moselle..

(Suite.)

(Feuille n° 1)

Meurthe....

(Feuille no 1)

Vosges...
(Feuille n° 1)

Les chemins allant à Fontoy.......

Les chemins allant de Fontoy à Tucquegnieux.

Le ruisseau de Mance jusqu'à Mance..
Le Woigot jusqu'à l'Orne..

L'Orne jusqu'à Auboué.

Wolmerange, Escherange,
Angevillers, Fontoy.
Fontoy, Lommerange,
Trieux, Tucquegnieux.
Mance.

Briey.
Auboué.

La route départementale n° 5 (de Metz à Briey et Auboué, Sainte-Marie-
Longuyon).
aux-Chênes.

Le chemin de Sainte-Marie-aux-Chênes à Verné-Sainte-Marie-aux-Chênes,
ville par Amanvilliers.
Amanvilliers, Verneville.

Le chemin n° 38 d'Amanvilliers à Gravelotte jus- Amanvilliers, Malmaison.
qu'à Malmaison.

La route départementale n° 4 (de Metz à Sedan Gravelotte.
par Montmédy) jusqu'à la route impériale n° 3.

La route imperiale n° 3 (de Paris a Metz et à Rezonville.
Mayence) jusqu'à Vionville.

Le chemin n° 14 de Vionville à Sponville jusqu'à Vionville, Tronville.

sa rencontre avec le chemin n°6 de Mars-la-Tour

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Le rupt de Math, à partir de la limite avec le dé- Rembercourt - sur - Math,
partement de la Moselle jusqu'a Thiaucourt.
Jaulny, Thiaucourt.

La route départementale n° 15 (de Nancy a Thiau- Thiaucourt, Regniéville.
court) jusqu'à la route impériale n° 58.

La route imperiale n° 58 (de Metz à Saint-Dizier) Montauville, Pont-àjusqu'à Pont-à-Mousson.

La Moselle jusqu'a Custine..

Des chemins vicinaux.............

La Seille.......

Mousson.

Pont-à-Mousson, Autre-
ville, Custine.

Custine, Montenoy, Leyr,
Armaucourt,

court, Brin.

Laufroi

Brin, Chambrey, Vic,
Moyenvic.

La route impériale n° 55 (de Metz à Strasbourg) Moyenvic, Lezey, Bourpar Château-Salins).

donnay, Maizières.

La route departementale n° 13 (de Bourdonnay à Maizières, Moussey, Re-
Rambervillers).
paix.

La route impériale n° 4 (de Paris à Strasbourg et en Blamont.

Allemagne).

La Vezouze, de Blamont à Cirey-les-Forges......

Le chemin vicinal no 16 jusqu'à Pexonne...........................

Blamont, Haute-Seille,
Cirey-les-Forges.

Cirey, Petit-Mont, Brémé-
nil, Badonviller, Pexon-

ne.

Le chemin vicinal no 15 jusqu'à la limite avec le Pexonne, Neufmaison.

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La route impériale n° 59 (de Nancy à Schlestadt) Raon-l'Etape, Saint-Blaise

à partir de Raon-l'Etape jusqu'au Raboteau.

La Meurthe jusqu'à Etival.

Le chemin vicinal no 23.

Etival, Nompatelise, la Bourgonce, Brouvelieures, Bruyères.

La route départementale n° 22 (de Bruyères à Re-Bruyères, Laval, Deycimiremoni).

mont, Cheniménil.

La route départementale n° 1 (de Lunéville à Re-Cheniménil, Jarmenil. miremont).

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Vosges..
(Suite.)

(Feuille no 1)

Bas-Rhin.... (Feuille n° 1)

La route impériale no 66 (de Bar-le-Duc à Bâle par Saint-Nabord, Remire-
Gondrecourt).

mont.

La route départemenlale no 23 jusqu'à la limite Remiremont, Larrière.

avec le département de la Haute-Saône.

La limite avec le département de la Haute-Saône.
La limite avec le département du Haut-Rhin.

La limite avec le département du Bas-Rhin.

La limite avec le département de la Meurthe jus-
qu'au chemin de Pexonne à Raon-l'Etape.

Ce chemin jusqu'à Raon-l'Etape.

Tout le département excepté les trois polygones
ci-après :

Sont

1er polygone exonéré.- La route im-Wissembourg, Riedseltz,
périale no 63 (de Strasbourg à Wis-
sembourg).

La Seltzbach jusqu'à Seltz.............

Schoenenbourg, Soultzsous-Forêts.

Soultz, Nidroederen, Seltz.

La route impériale n° 68 (de Bâle à Seltz, Wintzenbach, Née-
Strasbourg et Spire).

La route départementale n° 8.

willer.

Le chemin n° 44 (de Scheibenhardt à Scheibenhardt, Lauter-
Altenstadt).

La route départementale no 8 (de
Bitche au Rhin).

2e polygone exonéré. - La route dé-
partementale no 16 (d'Ingwiller au
fort Louis).

Le chemin n° 56....

bach, Schleithal, Altenstadt.

Altenstadt, Wissembourg.

Soultz-sous-Forêts, Warth, Reichshoffen, Niederbronn, Zinswiller, Rothbach, Ingwiller. Ingwiller,Weiterswiller.

La route départementale n° 31 (de Weiterswiller, Neuwiller,

Steinbourg à Weiterswiller).

La Zorn jusqu'à Dettwiller.

Dossenheim,

bourg.

Stein

Steinbourg, Dettwiller.

La route departementale n° 7 (de Sa- Dettwiller, Hochfelden, verne au Fort-Louis).

Mommenheim.

La route départementale n° 13 (de Mommenhein, Brumath.
Brumath à la Petite-Pierre).

exceptés La route départementale n° 32 (de
du

Brumath à Drusenheim).

territoire La route départementale no 6 (de

réservé :

Strasbourg à Sufflenheim).
Le chemin vicinal n° 9......

La route départementale n° 24
Bitche à Haguenau).

Le chemin n° 50.

Brumath, Gendertheim, Weyersheim. Weyersheim, Kurtzenhausen, Bischwiller. Bischwiller, Kaltenhausen, Haguenau. (de Haguenau, Schweighausen Niedermottern,

Pfaffenhoffen.

Pfaffenhoffen Mietesheim, Griesbach, Eberbach, Gimstett, Surbourg.

La route impériale n° 63 précitée.... Surbourg, Soultz - sous

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Le chemin n° 58 (de Mittelhausen au Mittelhausen, Gingsheim.

chemin de grande communication

n° 11).

Le chemin n° 30 (de la route départe-Duntzenheim, Altenheim. mentale n° 1 au chemin n° 11).

RÉPERT. DE législ, forEST. — FÉVR. 1862.

T. I.-2

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