Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 1Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1863 - Fishery law and legislation |
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... chemin de Wandignies à Erre , entre la Scarpe Wandignies . et le chemin de fer de Douai à Valenciennes . Le chemin de fer de Douai à Valenciennes , entre Erre et l'extrémité est de la station de Wallers . Une ligne de chemins vicinaux ...
... chemin de Wandignies à Erre , entre la Scarpe Wandignies . et le chemin de fer de Douai à Valenciennes . Le chemin de fer de Douai à Valenciennes , entre Erre et l'extrémité est de la station de Wallers . Une ligne de chemins vicinaux ...
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... chemins allant à Fontoy ....... Les chemins allant de Fontoy à Tucquegnieux . Le ruisseau de Mance jusqu'à Mance .. Le Woigot jusqu'à l'Orne .. L'Orne jusqu'à Auboué . Wolmerange , Escherange , Angevillers , Fontoy . Fontoy , Lommerange ...
... chemins allant à Fontoy ....... Les chemins allant de Fontoy à Tucquegnieux . Le ruisseau de Mance jusqu'à Mance .. Le Woigot jusqu'à l'Orne .. L'Orne jusqu'à Auboué . Wolmerange , Escherange , Angevillers , Fontoy . Fontoy , Lommerange ...
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... Chemins viciuaux ... La route départementale n ° 2 précitée .... Des chemins vicinaux jusqu'à la limite du dépar- tement du Bas - Rhin . La limite avec le département du Bas - Rhin . 2 TERRITOIRE RÉSERVÉ . Burtzwiller , Pulversheim ...
... Chemins viciuaux ... La route départementale n ° 2 précitée .... Des chemins vicinaux jusqu'à la limite du dépar- tement du Bas - Rhin . La limite avec le département du Bas - Rhin . 2 TERRITOIRE RÉSERVÉ . Burtzwiller , Pulversheim ...
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... chemins vicinaux ... La limite avec le département du Doubs . La limite avec le département du Haut - Rhin . La limite avec le département des Vosges jusqu'à la route départementale r 23 ( Vosges ) . Le chemin de Larrière à Fougerolles ...
... chemins vicinaux ... La limite avec le département du Doubs . La limite avec le département du Haut - Rhin . La limite avec le département des Vosges jusqu'à la route départementale r 23 ( Vosges ) . Le chemin de Larrière à Fougerolles ...
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... chemin de Bongeailles ( Doubs ) à Cuvier ( Jura ) . Des chemins vicinaux .. Boujailles , Levier , Sept- Fontaines , La Grange- Rouge , Evillers , Goux , la Vrigne , Bugny , la Chaux , Gilley , Combe- d'Abondance , Colom- bière . La ...
... chemin de Bongeailles ( Doubs ) à Cuvier ( Jura ) . Des chemins vicinaux .. Boujailles , Levier , Sept- Fontaines , La Grange- Rouge , Evillers , Goux , la Vrigne , Bugny , la Chaux , Gilley , Combe- d'Abondance , Colom- bière . La ...
Contents
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Common terms and phrases
15 avril 1er août 1er juillet 21 décembre ACHILLE FOULD acte adjudicataires administrative affaire agents forestiers animaux nuisibles août arbres arrêt articles Attendu autorisation bois Bourberain cahier des charges cantonnement chasseur chemins vicinaux circulaire civile Code d'instruction criminelle Code forestier Code Napoléon commune condamne Conseil d'Etat conséquence Considérant constaté coupes Cour de cassation Cour impériale crim Dalloz décembre décision déclaration décret dégâts délinquants délit de chasse délits demandeurs département dépenses devant le tribunal dispositions dommage dommages-intérêts établi experts fermier février frais futaie gardes forestiers général des forêts gibier janvier juillet juin jurisprudence l'adjudication l'administration des forêts l'administration forestière l'Etat l'exécution l'exercice l'usager lapins législation ment ministère public ministre des finances Monsieur le conservateur motifs Nouguier poursuite préfet préposés prescription prévenu procès-verbal propriétaire propriété receveurs régime forestier règle responsabilité résulte route départementale scierie sera seront service sieur spéciale suite termes de l'article terrain tion titre transaction travaux tribunal correctionnel usagers