SÉANCE DU 14 MARS 1890... Remerciements du Roi-Souverain pour les témoignages de sympathie donnés par la Conférence à . Annonce par M. Van Eetvelde que des instructions pressantes ont été adressées aux autorités du Remerciements du Comte d'Alvensleben pour les témoignages de regrets par lesquels la Conférence Présentation de M. Göhring, en qualité de second Plénipotentiaire d'Allemagne.. Dépôt, par les Plénipotentiaires britanniques, d'une proposition concernant la réglementation du Exposé des motifs de cette proposition.. Proposition.. Nomination d'une Commission chargée d'examiner la proposition concernant les spiritueux... ANNEXE VI. Projet de traité et projet de règlement codifiant les projets précédents présentés par les Plénipotentiaires de Russie à la séance du 17 février 1890.... Modèle de la licence à délivrer conformément à l'article vin bis du règlement... 134 Dépôt des rapports de la première Commission sur les chapitres ler et II de l'Acte général... Observations des Plénipotentiaires de Portugal, de Russie, d'Italie, de France et de Turquie Déclaration, par le Président, constatant que les Gouvernements conservent le droit de ne prendre leurs décisions définitives qu'au moment de la signature de l'Acte général . . . . Observations du Ministre de Portugal au sujet de la carte annexée à l'un des recueils de docu- ANNEXE I. Rapport de la Commission chargée d'examiner les mesures relatives à la répression 145 (Chapitre Ier. — Lieux de capture). - ANNEXE II. Projet présenté par les Plénipotentiaires de la Belgique dans la séance du 21 no- 173 (Chapitre Ir. — Pays de traite. Mesures à prendre aux lieux d'origine.) (Articles VIII et XI (anciens articles 1x et XII). Rédaction présentée dans la séance du 21 novembre 1890.. Première rédaction adoptée par la Commission dans la séance du 19 décembre 1889..... Deuxième rédaction adoptée par la Commission dans la séance du 27 janvier 1890....... Rédaction définitive adoptée par la Commission dans la séance du 26 mars 1890........ Première rédaction présentée dans la séance du 21 novembre 1889.. Deuxième rédaction présentée dans la séance du 11 décembre 1889.. Troisième rédaction présentée dans la séance du 30 janvier 1890... Formule destinée à remplacer le paragraphe 1" de l'article 1x du projet primitif présenté Pages. Rédaction nouvelle du paragraphe 4 de l'article Ix concernant le transit des armes et muni- tions présentée daus la séance du 26 mars 1890... Rédaction définitive adoptée par la Commission dans la séance du 26 mars 1890........ Première rédaction présentée dans la séance du 21 novembre 1889. Deuxième rédaction présentée dans la séance du 11 décembre 1889.. Troisième rédaction présentée dans la séance du 30 janvier 1890.. Rédaction adoptée ad referendum par la Commission dans la séance du 1er février 1890... Rédaction définitive adoptée par la Commission dans la séance du 24 février 1890... Première rédaction adoptée par la Commission dans la séance du 1er février 1890. Rédaction définitive adoptée par la Commission dans la séance du 24 février 1890.... ANNEXE VIII. Projet adopté par la Commission. CHAPITRE [er. Pays de traite. Mesures à prendre aux lieux d'origine. PROTOCOLE N° 12. Présentation, par le Président, d'un texte pour le chapitre VII (dispositions générales) Explications données par le Président sur les différents articles de ce projet... Discussion d'une proposition du Plénipotentiaire de Turquie tendant à établir un délai entre la clôture des délibérations de la Conférence et la signature de l'Acte général.. Dépôt du rapport de la première Commission sur le projet de chapitre II concernant les routes Pages. Discussion du paragraphe 2 de l'article xxvi du règlement concernant le droit à l'indemnité du chef de l'arrestation d'un bâtiment sans motif de suspicion légitime... ANNEXES AU PROTOCOLE No 12. PROTOCOLE N° 13. Déclaration des Plénipotentiaires d'Angleterre, d'Allemagne, d'Italie, de Portugal, d'Autriche- Hongrie, de France, de Russie, des États-Unis, des Pays-Bas, de Danemark, de Turquie, PROTOCOLE N° 14. ANNEXES AU PROTOCOLE N° 14. Pages. - ANNEXE III.--Nouvelle rédaction présentée dans la séance du 4 mars 1890. 238 Projet adopté par la Commission dans la séance du 28 mars 1890... . 240 242 PROTOCOLE N° 15. SÉANCE DU 22 MAI 1890 244 Dépôt du projet du chapitre V concernant les institutions destinées à assurer l'exécution de l'Acte 245 Discussion et vote des articles de la section I traitant du « Bureau international maritime ».. 245 246 Proposition de créer à Bruxelles un Bureau international avec des attributions plus étendues que 249 Examen et vote des articles de la section III concernant « la libération des esclaves 249 ANNEXES AU PROTOCOLE N° 15. - ANNEXE I. Rapport de la Commission chargée d'examiner le chapitre V concernant les II. De l'échange entre les Gouvernements des documents et renseignements relatifs à la 255 III. De la protection des esclaves libérés.... 263 ANNEXE II. Projet présenté par les Plénipotentiaires de la Belgique dans la séance de la 268 ANNEXE III. Projet adopté par la Commission dans les séances des 24 et 25 mars 1890 271 - ANNEXE IV. Projet définitif adopté par la Commission dans la séance du 13 mai 1890... 274 276 1. Rédaction préparée de commun accord entre le Bureau de la Conférence et MM. les II. Rédaction provisoirement adoptée dans la séance de la Commission du 2 avril 1890... 276 278 PROTOCOLE N° 16. SÉANCE DU 24 MAI 1890.. 280 Dépôt du rapport de la Commission chargée d'examiner les questions relatives au commerce des Présentation par M. Sanford d'un amendement à l'article III, relatif à l'importation en Afrique Discussion de cet amendement... 282 284 |