Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... Curés doivent être faites au scrutin individuel ou autre scrutin de liste > ouï le rapport de son Comité Ecclésiastique ... Curé de Neony , ci - devant Archiprêtre d'Aubusson , à l'Evêché du même Département , si toutefois il remplit les ...
... Curés doivent être faites au scrutin individuel ou autre scrutin de liste > ouï le rapport de son Comité Ecclésiastique ... Curé de Neony , ci - devant Archiprêtre d'Aubusson , à l'Evêché du même Département , si toutefois il remplit les ...
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... Curé de Bercheres - sur - Vêgres ; Garnier , Curé de la Ville - l'Evêque ; Mauduit Curé de Boissets ; Collard , Vicaire de Bu ; J. P. Querriere , Curé de Saint - Sulpice de la Haye - sur- Vêgres » . On a demandé l'impression de cette ...
... Curé de Bercheres - sur - Vêgres ; Garnier , Curé de la Ville - l'Evêque ; Mauduit Curé de Boissets ; Collard , Vicaire de Bu ; J. P. Querriere , Curé de Saint - Sulpice de la Haye - sur- Vêgres » . On a demandé l'impression de cette ...
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... Curé et Procu reur - Syndic de la Commune du Coudray - sur - Seine , District de Corbeil , contenant le procès ... Curé , Vicaires , et Aumônier de la Garde Na- tionale dudit Choisi , ensemble le discours , vrai- ment patriotique ...
... Curé et Procu reur - Syndic de la Commune du Coudray - sur - Seine , District de Corbeil , contenant le procès ... Curé , Vicaires , et Aumônier de la Garde Na- tionale dudit Choisi , ensemble le discours , vrai- ment patriotique ...
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Administrateurs adopté Adresse afpirans ainfi article auffi auront avoient avoit bafe c'eft c'eſt ci-devant citoyens civile du Clergé claffe Clermontois comédiens commerce compagnie du Sénégal conféquent confidération contribution mobiliaire cote d'habitation cotifation cret Curé déclaration defdits demandé Départemens Département dépofitions difpofition Directoires District Domaines Nationaux Duchés de Lorraine eſt étoit exclufif fans feconde fera feront fervir feul foit fomme foncière font fous fouvent fuivant Gendarmerie Nationale grade Jametz jufqu'à jufte jugement Jurés l'accusé l'Affemblée l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'état lefquels Lieutenans loyer Maréchauffée marine militaire Meffieurs Membre du Comité ment Ministre mise aux voix n'eft nation navigation néceffaire obfervations officiers municipaux ordonné paffé peuple pourront préfumé présenté Président Prince de Condé Procès-verbal projet de Décret propriété public puiffe raifon rapport reconnoissances religion revenus Séance Sénégal sera service sieur Stenay talens taxe taxe d'habitation témoins tion tionale titre Traité des Pyrénées Tribunal vaiffeaux ככ כל