Les industries insalubres; établissements classés |
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Les Industries Insalubres: Établissements Classés (Classic Reprint) François Coreil No preview available - 2017 |
Les Industries insalubres, établissements classés. Historique, législation ... Coreil-F No preview available - 2019 |
Common terms and phrases
1re classe 2º classe 3e classe 31 9 février acétylène acides altération des eaux ammoniac appareils articles blutage bois apparents carbone celluloïd chaudières chaux cheminée chlorure ciment classe 14 janvier classe 15 octobre classe 20 classe 31 décembre condensation conditions Conseil d'Etat Conseil d'hygiène d'autorisation d'eau d'explosion danger d'incendie décret du 15 dépôt déverser devra devront dispositions distillation doivent dynamite eaux résiduaires Emanations nuisibles établissements classés établissements dangereux étanches Fabrication fosse septique fours foyers fumées fumivores habitations hottes houille huiles hydrocarbures Imperméabiliser le sol imperméable inconvénients industriels industries insalubres ou incommodes kilogrammes l'article l'atelier l'égout l'établissement l'industrie l'intérieur l'ordonnance l'usine lavage liquides Lits bactériens locaux magasins manufactures matériaux incombustibles ment métalliques mètres moyen munis murs Odeur et danger ouvriers poudre poussières Préfet de Police prescriptions produits propriétés voisines récipients résidus rouissage salubrité sera seront service soude spécial sulfure de carbone tion usines vapeurs ventiler les ateliers voie publique voisinage
Popular passages
Page 687 - ... l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, le couchage du personnel, etc. « 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives, soit à certaines industries, soit à certains modes de travail.
Page 303 - Quiconque aura fait, par écrit, une dénonciation calomnieuse, contre un ou plusieurs individus, aux officiers de justice ou de police administrative ou judiciaire, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de cent francs à trois mille francs. 374. Dans tous les cas , le calomniateur sera , à compter du jour où il aura subi sa...
Page 507 - Les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières, vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, le couchage du personnel, etc. ; 2°...
Page 673 - Il y est joint un certificat de médecin indiquant l'état de la victime, les suites probables de l'accident et l'époque à laquelle il sera possible d'en connaître le résultat définitif.
Page 684 - Dans les trois mois de la promulgation de la présente loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses...
Page 411 - Chaque chaudière est munie de deux appareils indicateurs du niveau de l'eau, indépendants l'un de l'autre et placés en vue de l'ouvrier chargé <k l'alimentation. L'un de ces deux indicateurs est un tube en verre, disposé de manière, à pouvoir être facilement nettoyé et remplacé au besoin.
Page 415 - ART. 32. — Ces récipients sont munis d'une soupape de sûreté réglée pour la pression indiquée par le timbre, à moins que cette pression ne soit égale ou supérieure à celle fixée pour la chaudière alimentaire. L'orifice de...
Page 689 - ... les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc. 2°...
Page 410 - Toute chaudière est munie d'un manomètre en bon état, placé en vue du chauffeur et gradué de manière à indiquer en kilogrammes la pression effective de la vapeur dans la chaudière. Une marque très apparente indique, sur l'échelle du manomètre, la limite que la pression effective ne doit point dépasser.
Page 507 - Au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives, soit à certaines industries, soit à certains modes de travail. « Le Comité consultatif d'hygiène publique de France sera appelé à donner son avis en ce qui concerne les règlements généraux prévus sous le n°...