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" Militaire , ne fait point partie des dépenses de l'Armée. « L'ensemble de ces divers objets , malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avènement au Trône... "
Journal des Révolutions de l'Europe, en 1780 & 1790 - Page 23
1790
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Mercure françias

1790 - 522 pages
...fait point partie de» dépense» de l'armée. •• •• L'ensemble de ces divers objets, maigre les réductions qui ont eu lieu depuis mon avènement au trône , s'élevoit encore à trenteun millions , indépendamment d'un droit d'aide sur la Vitre de Versailles, montant à neuf...
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Journal national, Issues 1-1791

1790 - 728 pages
...communiqués à fon Comité Militaire , ne fai; point partie des dépenfes de l'Armée. L'enfemble de ces divers objets, malgré les réductions qui...depuis mon avènement au Trône , s'élevoit encore à 3 1 millions , indépendamment d'un droit fur la ville de Verfailles, montant à 9 cent mille livres...
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Le Courier de Provence, Volume 8, Issues 136-155

Etienne Dumont - 1790 - 540 pages
...ci*nmuniqués à son comité militaire , ne fait point partie des dépenses de l'armée. L'ensemble de ces divers objets, malgré les réductions qui...depuis mon avènement au trône , s'élevoit encore à 31 millions, indépendamment d'un droit d'aide sur la ville de Versailles , mentant à neuf cent...
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Assemblée nationale: Bulletin des correspondances réunies du ..., Volume 5

1790 - 270 pages
...communiqués à fon comité militaire , ne fait point partie des dépenfes de l'armée. » Lenfemble de ces divers objets, malgré les réductions qui...depuis mon avènement au trône » s'élevoit encore à 3 t millions , indépendamment d'un droit d'aide fur la ville de Verfailles , montant à neuf cent...
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Volume 4

France - 1790 - 762 pages
...communiqués à son comité militaire, ne fait point partie des dépensas de l'armée. 'L'ensemble de ces divers objets, malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avéuement au trône, s'éievoit encore à 3i millions, indépendamment d'un, droit d'aides sur la...
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Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., Volume 12

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 506 pages
...plans communiques à son comité militaire , ne fait point partie des dépenses de l'armée. L'ensemble de ces divers objets, malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avénement au trône , s'elevoit encore à 3i millions, indépendamment d'un droit d'aide sur la ville...
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Histoire de la Révolution de 1789, et de l'établissement d'une constitution ...

François Marie de Kerverseau, François-Marie-Périchou Kerverseau - France - 1791 - 766 pages
...militaire , ne fait point partie des dépenfes de l'armée. L'enfemble de ces divers qb jets, ajoute-t-il, malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avènement au trône . s'élevoit encore à trunte-iin fi l'on confidère qu'il eft d'une bonne politique d'attacher par l'intérêt même perfonnel...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale ...

Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...communiqués à son comité militaire , ne fait point partie des dépenses de l'armée. » L'ensemble de ces divers objets , malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avènement au trône, s'élevait encore à trente-un millions , indépendamment d'un droit d'aide sur la ville de Versailles,...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 1

France - 1839 - 530 pages
...communiqué à son comité militaire , ne fait point partie des dépenses de l'armée. — L'ensemble de ces divers objets , malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon. avènement au trône , s'élevait encore à trcitte-nn millions , indépendamment d'tm droit d'aides sur la ville de Versailles,...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation ..., Part 147, Volume 17

Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1870 - 890 pages
...communiqué à son comité militaire, ne fait point partie des dépenses de l'armée. — L'ensemble de ces divers objets, malgré les réductions qui ont eu lieu depuis mon avènement au trône, s'élevait encore a 31 millions, indépendamment d'un droit d'aides p-.ir la ville de Versailles, montant...
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