TITRES DES LOIS, &c.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Wetzllar....

au sieur Tombini.

au sieur Valentin

au sieur Massaroli.
au sieur Schweitzer.
au sieur lan-Doa.

au sieur Depping...
*GRDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Auxerre, d'Aix, de Blaye, de
Launac, d'Aurosey, de Cognoncles et de
Vomecourt, et au séminaire de Bayeux..
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Simon.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux séminaires
de Rennes et de Carcassonne; aux fabriques
des églises de Rennes, de Marcilly, de
Saint-Etienne d'Orthe, d'Ustou, de Saint-
Serges, d'Albi, aux religieuses bénédictines
de Bayeux et à la congrégation des filles de

la Croix dites de Saint-André de la Puye.. 205.7 et 8.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux religieuses
de Bayeux, d'Arras et d'Orbec......
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Scribani.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Péronne, de Châtellenot, de
Troyes, d'Abbeville, de Dargnies. de Chi-
milin, d'Albi, de Rouen, de Beine, de
Jouy-le-Moutier, d'Amiens, de la Croix-
Avranchin, de la Bellière, de Loscouet, de
Saint-Méloir, de Spincourt, de Servon,
de Besançon, d'Herbinghem, de Mutters-
holtz, de Rumersheim, de Souhèmes, de
Sorcy, de Gorze, de Cauneille, de Stras-

208.

46.

219.256.

DATES
des
LOIS, &c.

29 Juillet 1827.

TITRES DES LOIS, &c.

bourg, de Troussey, d'Aubvillers, de
Bailleul, de Bayonne, de Pontorson, de
Malzieu, de Morizécourt, d'Allandhui et
de Rouvrel; aux séminaires d'Avignon, de
Lyon et de Saint-Dić.... . . . . .
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux religieuses
de Versailles, d'Arras, de Nantes, de Saint-
Symphorien d'Ozon, de Rouen, de Taras-
con et de Valognes ; aux églises de Talence,
d'Arette et de Longeau...

15 Août.* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Vulpillière.....

15.

au sieur Clément...

30 Sept. ORDONNANCE du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon.....

97.

206.

208.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux frères de la Doc-
trine chrétienne de Clermont-Ferrand, aux
seurs de Saint-Genest et de Notre Dame-
du Port de la même ville; aux pauvres de
Gaillac, de la Plume, d'Agen, de Bais, de
Beauvais et de Lens; aux hospices d'Avi-
gnon, de Metz et de Beauvais....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Sauret à convertir en une taillanderie le
moulin d'Hariol, commune de Val-d'Ajol. 203.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Vesseaux, de Maleville, d'Aix, de Ver-
teuil et de Beaumont; aux hospices de Saint-
Chamond, de Saint-Valery, d'Amiens, de
Corbie et de Roye....

VIII Serie. Tome VIII.

22.

54 et suiv.

56.

206.22-23.

a iij

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Songé
et à l'hospice de Gourdon....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Lurde à servir près de Sa Majesté Catholique.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres d'Attignat,
d'Azilie et de Narbonne....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Nar-
bonne, de Lavernhe, d'Apchon, de Saint-
Gervais, de Lezigneux, d'Andouville, d'Or-
léans, de Madré, de Bourgon, d'Uzein, de
Tournon, de Cazeres, de Naus, de plusieurs
communes du département des Landes,
et du douzième arrondissement de Paris;
aux hospices de Vienne, de Roaune, de
Strasbourg, de Lyon, de Malaucène, de
Bourg de Tournon, de Mirepoix, de
Montpellier, et de Saint-Albin de Vaulserre.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Ville-
neuve-d'Aval, de Villers-Farlay, de Va-
lognes, de Fontaine et d'Ecully, et aux hos-
pices de Lyon. . . . .

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs fait aux communes
de Chelieu, de Béhonne, de Mogueneins,
d'Arrentières, d'Echalas et de Gouvix, et
au consistoire protestant de Marseille.....
*ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur de
Bouillanne-Colombe à établir une verrerie
dans la ville de Marseille.....

210.

69

et suiv.

81 et 82.

82 et 83.

87.

11 Nov.

1827.

Idem.

14.

Idem.

lem.

Idem.

Marigny, de Bruailles, de Croixrault, de
Montauban, de Monclar, de Léojac et de
Génébrières; aux hospices de Sarlat, de
Brantôme, d'Angers, de Cambrai, de Lyon,
de Tarascon et de Neufchâtel......
'ORDONNANCES du Roi qui autorisent les
sieurs Aubert, Boc, Maugras, Le Lardic de
Laganry et de la Touche, à faire des change-
mens et additions aux verreries qu'ils pos-
sèdent dans les communes de Rozerieulles,
de Pompogne, de Couéron et de Saint-Jean
de Froidmentel......

* ORDONNANCE du Roi qui concède aux sieurs
Giraud, Rostaing et Emieux, la mine de

houille de la commune d'Huez.
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Charleval, de Sainte-Maure, de Pennau-
tier, d'Angoulême et de Bédarrieux; aux
hospices de Beziers, de Clamecy, de Gun-
dolsheim, de Bonieux, de Bar-sur Seine,
de Salon et de Roquemaure.....
'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de Rheu,
de Carquebut, de Saint-Laurent de Cuves
et de Congrier.....

*

Idem.

21.

* ORDONNANCES du Roi portant établissement

au sieur Presset...

DATES des

LOIS, &c.

21 Nov.

1827:

28.

6 Dec

Idem.

Idem

TITRES DES LOIS, &c.

de foires, suppression et changemens des
jours de la tenue dans les communes de Cor-
peau, de Rouvray, de Cazères, de la Neu-
ville-au-Pont, de Bergères-Vertus, de Buzy,
de Blanzy, de Volloreville et d'Olby.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs falts aux communes de
Thurins et de Paron aux hospices de Mou-
lins, d'Aix, de Dijon, de Cette, d'Elbeuf
et du Havre; aux pauvres de Saint-Jean de
Pourcharesse, de Sagues-et-Gondoulet, de
Prunet, de Pamiers, d'Aix, de Seurre, de
Besançon, de Pont-de-Roide, de Saint-
Denis-sur-Coize, d'Octeville-la-Venelle, de
Saint Germain de Tournebut, de Lar-
champs, de Lille, de Chambost-sous-Lon-
gessaigne, de Saint-Loup et d'Elbeuf.....
*GRANDES LETTRES de naturalisation accordées
par le Roi à M. le prince de Hohenlohe Bar
tensteins...

ORDONNANCE du Roi qui approuve l'adjudi-
Cation des travaux de restauration du pont
de Choisy-le-Roi, et contient le tarif des
droits de péage à percevoir sur ce pont....
* ORDONNANCE du Roi portant concession au
duc Decazes de mines de fer des communes
de Montbazens, Lugan ét Roussennac....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux communes
de Misson, de Laigle, de Saint-Hippolyte,
de l'Homme, de Saint-Etienne en Bresse,
de, Châtillon-sur-Sèvre, du Plessis-Macé,
d'Epinay et de Château-Giron; aux hos-
pices d'Hérisson, de Carcassonne, de Crest,
de Carhaix, de Sainte-Foy, de Blois et de
Barjols; aux pauvres de Nogent-sur-Seine,
de Narbonne, de Carcassonne, de Severac,
de Langrolay, d'Umblèze, de Montpellier,
de Bordeaux, de Sainte-Foy, de Vendel, de
Bucquoy, de Paris et de Marseille......