Bulletin des lois de la République française, Volume 8 |
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Page xxi
... cheval dans la commune de Montbleuse . * ORDONNANCES du Roi qui sieurs Leclercq - Sezille et Judde - la - Rivière à et autorisent les établir et conserver en activité les usines à fer qu'ils possèdent dans les communes de Trith - Saint ...
... cheval dans la commune de Montbleuse . * ORDONNANCES du Roi qui sieurs Leclercq - Sezille et Judde - la - Rivière à et autorisent les établir et conserver en activité les usines à fer qu'ils possèdent dans les communes de Trith - Saint ...
Page 33
... cheval ou mulet et son cavalier , valise com- prise , dix centimes , ci ......... .. Une voiture suspendue à deux roues , à un cheval ou mulet , ou pour une litière à deux chevaux , conducteur compris , vingt - cinq centimes , ci ...
... cheval ou mulet et son cavalier , valise com- prise , dix centimes , ci ......... .. Une voiture suspendue à deux roues , à un cheval ou mulet , ou pour une litière à deux chevaux , conducteur compris , vingt - cinq centimes , ci ...
Page 34
... cheval et le conducteur , quinze centimes , ci ... Chaque cheval ou mulet d'augmentation , cinq cen- times , ci .... Roulage . Chaque chariot de roulage à quatre roues , un cheval et le conducteur , vingt centimes , ci ... Chaque ...
... cheval et le conducteur , quinze centimes , ci ... Chaque cheval ou mulet d'augmentation , cinq cen- times , ci .... Roulage . Chaque chariot de roulage à quatre roues , un cheval et le conducteur , vingt centimes , ci ... Chaque ...
Page 18
France. Maréchal - des - logis trompette au régi- ment des chasseurs à cheval de la garde royale . ciers sédentaires de la garde royale . ( H. - Vienne ) . garde royale . Présent à la com- NAISSANCE . Gendarme , com -. d'ord.c . NUMÉROS ...
France. Maréchal - des - logis trompette au régi- ment des chasseurs à cheval de la garde royale . ciers sédentaires de la garde royale . ( H. - Vienne ) . garde royale . Présent à la com- NAISSANCE . Gendarme , com -. d'ord.c . NUMÉROS ...
Page 22
... cheval , Brigadier au 16.c idem . 8 22 ( Rhone ) . Soldat au 13. idem . 411 Monsols 62. RICHARDOT ( Étienne ) . | 11 juillet Leucourt 63. MASSON ( Jean ) ...... : 64. DUTHOIT çois - Joseph ) . 1775. ( H. - Saone ) . 20 vendém ...
... cheval , Brigadier au 16.c idem . 8 22 ( Rhone ) . Soldat au 13. idem . 411 Monsols 62. RICHARDOT ( Étienne ) . | 11 juillet Leucourt 63. MASSON ( Jean ) ...... : 64. DUTHOIT çois - Joseph ) . 1775. ( H. - Saone ) . 20 vendém ...
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20 juin 25 mars 27 août actionnaires actions affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle août ares articles autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune conformément conseil d'administration Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances dame veuve décembre délivré demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Dieu directeur Donation Doubs établie février fixation Garde des sceaux guerre Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin janv Janvier jour du mois juillet justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'an l'article l'hospice ladite loi du 25 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE novembre octobre ORDONNÉ et ORDONNONS pension de retraite PORTALIS préfet présente ordonnance présentes verront QUOTITÉ règne le quatrième rente annuelle réserve sera insérée seront service Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC société statuts trésor royal
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Page 8 - Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution du mandat qu'ils ont reçu : ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ni solidaire, relativement aux engagements de la société.
Page 260 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.