Bulletin des lois de la République française, Volume 8 |
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... commune de Meuzac , département de la Haute - Vienne ... Nos des Pages . Bull . 208 . 208 . 47 et suiv . 52 et suiv . 229 . 431- 220 . 270 . 212 . 97 . 206 . 208 . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux ...
... commune de Meuzac , département de la Haute - Vienne ... Nos des Pages . Bull . 208 . 208 . 47 et suiv . 52 et suiv . 229 . 431- 220 . 270 . 212 . 97 . 206 . 208 . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux ...
Page vi
... communes du département des Landes , et du douzième arrondissement de Paris ; aux hospices de Vienne , de Roaune , de Strasbourg , de Lyon , de Malaucène , de Bourg de Tournon , de Mirepoix , de Montpellier , et de Saint - Albin de ...
... communes du département des Landes , et du douzième arrondissement de Paris ; aux hospices de Vienne , de Roaune , de Strasbourg , de Lyon , de Malaucène , de Bourg de Tournon , de Mirepoix , de Montpellier , et de Saint - Albin de ...
Page vii
... communes de Rozerieulles , de Pompogne , de Couéron et de Saint - Jean de Froidmentel ...... * ORDONNANCE du Roi qui concède aux sieurs Giraud , Rostaing et Emieux , la mine de houille de la commune d'Huez . * ORDONNANCES du Roi qui ...
... communes de Rozerieulles , de Pompogne , de Couéron et de Saint - Jean de Froidmentel ...... * ORDONNANCE du Roi qui concède aux sieurs Giraud , Rostaing et Emieux , la mine de houille de la commune d'Huez . * ORDONNANCES du Roi qui ...
Page viii
... communes de Montbazens , Lugan ét Roussennac .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux communes de Misson , de Laigle , de Saint - Hippolyte , de l'Homme , de Saint - Etienne en Bresse , de ...
... communes de Montbazens , Lugan ét Roussennac .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux communes de Misson , de Laigle , de Saint - Hippolyte , de l'Homme , de Saint - Etienne en Bresse , de ...
Page ix
... commune du Mont - d'Or ....... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Hébert à tenir en activité , au hameau de l'Escure , commune d'Amfreville - la - Mivoye , une verrerie destinée à la fabrication du verre à vitres ...
... commune du Mont - d'Or ....... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Hébert à tenir en activité , au hameau de l'Escure , commune d'Amfreville - la - Mivoye , une verrerie destinée à la fabrication du verre à vitres ...
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Common terms and phrases
20 juin 25 mars 27 août actionnaires actions affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle août ares articles autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune conformément conseil d'administration Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances dame veuve décembre délivré demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Dieu directeur Donation Doubs établie février fixation Garde des sceaux guerre Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin janv Janvier jour du mois juillet justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'an l'article l'hospice ladite loi du 25 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE novembre octobre ORDONNÉ et ORDONNONS pension de retraite PORTALIS préfet présente ordonnance présentes verront QUOTITÉ règne le quatrième rente annuelle réserve sera insérée seront service Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC société statuts trésor royal
Popular passages
Page 8 - Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution du mandat qu'ils ont reçu : ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ni solidaire, relativement aux engagements de la société.
Page 260 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.