Bulletin des lois de la République française, Volume 8 |
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Page v
... dame veuve Toustain à conserver et tenir en acti- vité l'usine à fer dite forge neuve , située commune de Meuzac , département de la Haute - Vienne ... Nos des Pages . Bull . 208 . 208 . 47 et suiv . 52 et suiv . 229 . 431- 220 . 270 ...
... dame veuve Toustain à conserver et tenir en acti- vité l'usine à fer dite forge neuve , située commune de Meuzac , département de la Haute - Vienne ... Nos des Pages . Bull . 208 . 208 . 47 et suiv . 52 et suiv . 229 . 431- 220 . 270 ...
Page xiii
... Dame de Saint - Julien d'Empare ... ORDONNANCE du Roi portant que M. le vi- comte Siméon est nommé directeur , au dé- partement de l'intérieur , des belles - lettres , sciences et beaux - arts ..... * ORDONNANCE du Roi qui concède au ...
... Dame de Saint - Julien d'Empare ... ORDONNANCE du Roi portant que M. le vi- comte Siméon est nommé directeur , au dé- partement de l'intérieur , des belles - lettres , sciences et beaux - arts ..... * ORDONNANCE du Roi qui concède au ...
Page xxv
... dame Beaupoil de Saint - Aulaire à conserver en activité l'usine à fer de Laveneau , commune de Savignac de Nontron ... * ORDONNANCE du Roi qui autorise la dame veuve Pingat à convertir en une forge à un seul feu la batterie à tôle qu ...
... dame Beaupoil de Saint - Aulaire à conserver en activité l'usine à fer de Laveneau , commune de Savignac de Nontron ... * ORDONNANCE du Roi qui autorise la dame veuve Pingat à convertir en une forge à un seul feu la batterie à tôle qu ...
Page xxvii
... dame Butler , d'établir leur domicile en France ..... No des Pages . Bull . 223. 334 . ORDONNANCE du Roi qui autorise des exploi- tations dans les bois ou les réserves de plu- sieurs communes et d'une fabrique d'église . 224 ...
... dame Butler , d'établir leur domicile en France ..... No des Pages . Bull . 223. 334 . ORDONNANCE du Roi qui autorise des exploi- tations dans les bois ou les réserves de plu- sieurs communes et d'une fabrique d'église . 224 ...
Page xxix
... Dame de Reims ...... ORDONNANCE du Roi portant prolongation de la durée d'un brevet d'importation ..... TABLEAU des prix des grains pour servir de ré- gulateur de l'exportation et de l'importation , conformément aux lois des 16 juillet ...
... Dame de Reims ...... ORDONNANCE du Roi portant prolongation de la durée d'un brevet d'importation ..... TABLEAU des prix des grains pour servir de ré- gulateur de l'exportation et de l'importation , conformément aux lois des 16 juillet ...
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Common terms and phrases
20 juin 25 mars 27 août actionnaires actions affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle août ares articles autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune conformément conseil d'administration Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances dame veuve décembre délivré demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Dieu directeur Donation Doubs établie février fixation Garde des sceaux guerre Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin janv Janvier jour du mois juillet justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'an l'article l'hospice ladite loi du 25 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE novembre octobre ORDONNÉ et ORDONNONS pension de retraite PORTALIS préfet présente ordonnance présentes verront QUOTITÉ règne le quatrième rente annuelle réserve sera insérée seront service Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC société statuts trésor royal
Popular passages
Page 8 - Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution du mandat qu'ils ont reçu : ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ni solidaire, relativement aux engagements de la société.
Page 260 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.