Bulletin des lois de la République française, Volume 8 |
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... pauvres de Gaillac , de la Plume , d'Agen , de Bais , de Beauvais et de Lens ; aux hospices d'Avi- gnon , de Metz et de Beauvais .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Sauret à convertir en une taillanderie le moulin d'Hariol ...
... pauvres de Gaillac , de la Plume , d'Agen , de Bais , de Beauvais et de Lens ; aux hospices d'Avi- gnon , de Metz et de Beauvais .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Sauret à convertir en une taillanderie le moulin d'Hariol ...
Page vi
... pauvres de Songé et à l'hospice de Gourdon .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Lurde à servir près de Sa Majesté Catholique . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres d'Attignat , d'Azilie ...
... pauvres de Songé et à l'hospice de Gourdon .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Lurde à servir près de Sa Majesté Catholique . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres d'Attignat , d'Azilie ...
Page vii
... pauvres de Rheu , de Carquebut , de Saint - Laurent de Cuves et de Congrier ..... * * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux hospices de Saint- Paul , d'Amplepuis , du Havre , de Pernés et de Faucon ; aux ...
... pauvres de Rheu , de Carquebut , de Saint - Laurent de Cuves et de Congrier ..... * * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux hospices de Saint- Paul , d'Amplepuis , du Havre , de Pernés et de Faucon ; aux ...
Page viii
... pauvres de Saint - Jean de Pourcharesse , de Sagues - et - Gondoulet , de Prunet , de Pamiers , d'Aix , de Seurre , de Besançon , de Pont - de - Roide , de Saint- Denis - sur - Coize , d'Octeville - la - Venelle , de Saint Germain de ...
... pauvres de Saint - Jean de Pourcharesse , de Sagues - et - Gondoulet , de Prunet , de Pamiers , d'Aix , de Seurre , de Besançon , de Pont - de - Roide , de Saint- Denis - sur - Coize , d'Octeville - la - Venelle , de Saint Germain de ...
Page ix
... pauvres de Bayeux et de Guingamp .. * ORDONNANCE du Roi qut concède au steur de Courtais une mine de houille située dans la commune de Doyet ... * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de fer carbonaté lithoïde connexes ou non ...
... pauvres de Bayeux et de Guingamp .. * ORDONNANCE du Roi qut concède au steur de Courtais une mine de houille située dans la commune de Doyet ... * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de fer carbonaté lithoïde connexes ou non ...
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Common terms and phrases
20 juin 25 mars 27 août actionnaires actions affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle août ares articles autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune conformément conseil d'administration Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances dame veuve décembre délivré demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Dieu directeur Donation Doubs établie février fixation Garde des sceaux guerre Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin janv Janvier jour du mois juillet justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'an l'article l'hospice ladite loi du 25 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE novembre octobre ORDONNÉ et ORDONNONS pension de retraite PORTALIS préfet présente ordonnance présentes verront QUOTITÉ règne le quatrième rente annuelle réserve sera insérée seront service Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC société statuts trésor royal
Popular passages
Page 8 - Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution du mandat qu'ils ont reçu : ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ni solidaire, relativement aux engagements de la société.
Page 260 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.